François Peillex

De: François Peillex
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000646974(source JORF)
nomination
31 Décembre 200631/12/2006
De: François Peillex
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: François Peillex
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Remplace:M. Vincent Rolland
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004