François Selle

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(pub gratuite)

De: François SELLE
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
des cadres
JORFTEXT000048423597(source JORF)
radiation
18 Novembre 202318/11/2023
De: François SELLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2024-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048423597(source JORF)
admission
18 Novembre 202318/11/2023
De: SELLE (François)
Ecole des mines d'Alès
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
JORFTEXT000033511850(source JORF)
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: Selle (François)
ingénieur de l'industrie et des mines, ingénieur subdivisionnaire Guyane (D.R.I.R.E., Antilles-Guyane)
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000560578(source JORF)
habilitation
11 Juin 199611/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.