11 Juin 1996

notaire
notaire_residence="Saint-Clair-sur-l'Elle (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

De:	Julien (Sylvie, Georgette, Simone), épouse Guichard
Objet:	notaire
Remplace:	M. Letourneur (Jean, Michel, Auguste)

JORFTEXT000000742503 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000742502 (source JORF)

De:	Caristan (Yves) géophysicien au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	président du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques
Remplace:	M. Tazieff (Haroun)
Groupe:	Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

president

nomination

JORFTEXT000000742497 (source JORF)

De:	Debonnet-Challan (Jacqueline, Jeanne, Thérèse) professeur de 3e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1996-01-03"

admission

JORFTEXT000000742229 (source JORF)

De:	Tridon (Guy) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	auprès de l'Association des maires de France chargé de mission
Groupe:	Association des maires de France

date_debut="1995-01-30"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000742228 (source JORF)

De:	Klein (Brigitte) administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	de l'inspection générale de l'industrie et du commerce au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale de l'industrie et du commerce

date_debut="1996-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"

mise à disposition

JORFTEXT000000742226 (source JORF)

De:	Simon (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire

date_debut="1996-06-14"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Canivet (Guy) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vincent (Daniel) directeur des ressources humaines de la société L'Oréal
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Remy (Philippe) professeur à l'université de Poitiers
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Rebut (Didier) professeur à l'université de Lyon
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Nivose (Luc-Michel) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Mestre (Christian) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Mallard (Michel) président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Lecuyer (Hervé) professeur à l'université de Bordeaux
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Beney (Jean-Marie) secrétaire général du parquet général de la cour d'appel de Versailles
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Bachelier (Gilles) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vestur (Hélène) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vestur (Hélène) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Sant (Colette) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Dreifus-Netter (Frédérique) professeur à l'université Paris-V
Objet:	le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

JORFTEXT000000560585 (source JORF)

De:	Daubric (Sandrine, Marie-Pierre), épouse Jacquier
Objet:	huissier de justice
Remplace:	Mme Borie (Jeanine, Louisette)

huissier
huissier_residence="La Mure (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000560584 (source JORF)

De:	Favre (Martial) Docteur
Objet:	comme coordonnateur régional d'hémovigilance pour la région Ile-de-France auprès des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales de cette région
Groupe:	Cette région

duree="trois ans renouvelable"

nomination

JORFTEXT000000560584 (source JORF)

De:	Conte (Philippe-Henri) Docteur
Objet:	comme coordonnateur régional d'hémovigilance à mi-temps pour la région Auvergne auprès du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de cette région
Groupe:	Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de cette région

duree="trois ans renouvelable"

nomination

JORFTEXT000000560584 (source JORF)

De:	Mansard (Marie-Odile) Docteur
Objet:	comme coordonnateur régional d'hémovigilance pour la région Bourgogne et pour la région Franche-Comté auprès des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales de ces deux régions
Groupe:	Ces deux régions

duree="trois ans renouvelable"

nomination

De:	Bonocori (Daniel) ingénieur en chef des essences, chef du bureau des stockages à la direction des hydrocarbures
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du 3 février 1993 Au titre des articles 12 et 14 de la loi no 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

habilitation

De:	Bara (Jean-Claude) ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Antilles-Guyane
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du 3 février 1993 Au titre des articles 12 et 14 de la loi no 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

habilitation

De:	Selle (François) ingénieur de l'industrie et des mines, ingénieur subdivisionnaire Guyane (D.R.I.R.E., Antilles-Guyane)
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du 3 février 1993 Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du 31 décembre 1992 précitée

habilitation

De:	Monclar (Michel) ingénieur de l'industrie et des mines, ingénieur subdivisionnaire Martinique (D.R.I.R.E., Antilles-Guyane)
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du 3 février 1993 Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du 31 décembre 1992 précitée

habilitation

De:	Corde (Jean-Philippe) attaché d'administration centrale, chargé du contrôle des stocks stratégiques à la direction des hydrocarbures
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du 3 février 1993 Au titre des articles 12 de la loi no 92-1443 du 31 décembre 1992 précitée

habilitation

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Canivet (Guy) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Remy (Philippe) professeur à l'université de Poitiers
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Rebut (Didier) professeur à l'université de Lyon
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Nivose (Luc-Michel) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Mestre (Christian) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Mallard (Michel) président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Lecuyer (Hervé) professeur à l'université de Bordeaux
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Gariazzo (André) président du tribunal de grande instance de Rennes
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Beney (Jean-Marie) secrétaire général du parquet général de la cour d'appel de Versailles
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Bachelier (Gilles) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vestur (Hélène) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vestur (Hélène) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Sant (Colette) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Dreifus-Netter (Frédérique) professeur à l'université Paris-V
Objet:	le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

JORFTEXT000000560572 (source JORF)

De:	Calais (Pierre-Yves) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme responsable du pôle Prévention de la délinquance de la délégation interministérielle à la ville
Groupe:	Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

date_debut="1995-04-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000559994 (source JORF)

De:	Michel Sappin administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

date_debut="1996-06-06"
a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000000559992 (source JORF)

De:	Pierret (Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire

date_debut="1996-07-17"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000377861 (source JORF)

De:	Pedenaud (Marcel) Chambre syndicale nationale de l'industrie des lubrifiants
Objet:	au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur représentant des utilisateurs d'huiles régénérées
Remplace:	M. Juste (André)
Groupe:	Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base

nomination

JORFTEXT000000377861 (source JORF)

De:	Launay (Jean-Pierre) chambre syndicale du reraffinage
Objet:	au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur représentant des entreprises agréées pour l'élimination des huiles usagées
Remplace:	M. Jamot (Philippe)
Groupe:	Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base

nomination

JORFTEXT000000377861 (source JORF)

De:	Souquet (Jean-René) Conseil national des professions de l'automobile
Objet:	au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base jusqu'à expiration du mandat de leur prédécesseur représentant des détenteurs d'huiles usagées
Remplace:	M. Legros (Michel)
Groupe:	Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base

nomination

date_debut="1996-04-25"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite

De:	Brun (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

JORFTEXT000000377803 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000377802 (source JORF)

De:	Deloche (Jean-Pierre) administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1996-05-01"

affectation

De:	Théophile
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant

nomination

De:	Veritas (Doroszcuk, Bureau) suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant

nomination

De:	Couderc
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression suppléant
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant

nomination

De:	Scherrer conseil général des mines
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Robert
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Mangeot
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Gilbert
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Gaumy direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Flandrin direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Desliard direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	David
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Clause direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Perret direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Noguera (Goellner, M.) direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Taffard
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Simier
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Rousseau institut de soudure ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roche
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Reiller
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Protin
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Poupet
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Legin
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Kennel
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Hourriez
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Handtschoewercker
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Florin groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Cherfaoui centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Beaulieu société Gec Alsthom Stein-Industrie ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barthélemy
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Union (Salomon) française de l'industrie du pétrole ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Union (Crespin) syndicale des constructeurs de matériel aéraulique, thermique, thermodynamique et frigorifique ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Thomas
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Syndicat (Vantalon) général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Syndicat (Gerandal) national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Syndicat (Fallouey) de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Société (Kerbrat) nationale des chemins de fer français ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Mellet
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Martin chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Bernard. M. Secretin union des industries chimiques ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Marsault. M. Grandemange société Framatome ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Gaz (Dubois) de France ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Fédération (Lafrance) française de l'acier ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Electricité (Berge) de France ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Comité (Anicet) français du butane et du propane ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Association (Marez) française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Association (Brandone) pour la sécurité des appareils à pression
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Lesuffleur
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du ministère de la défense
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Lebeau ingénieur en chef de l'armement ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du ministère de la défense
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barthelemy ingénieur général des mines ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Guerin ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ; suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Gibert
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

nomination

De:	Acker suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

nomination

De:	Boillot
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Valibus chargé de mission à Electricité de France (Production et transport)
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Tartour chef du service qualité à la société métallurgique de Gerzat
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Pitrou ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Noël ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Jamet ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Hervo ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Havard ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Gakyère ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Fremiot professeur à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	François professeur à l'Ecole centrale
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Desse ancien directeur de la technologie à la société Grande paroisse S.A
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Desperier ancien directeur technique au sein de la société L'Air liquide
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Chagniot ancien conseiller à la direction technique de L'Air liquide
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Bunsell maître de recherches à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Barrachin ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Celerier
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Roumier
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Valleix
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Moulinier suppléant
Objet:	membres de la commission centrale des appareils à pression Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Noguera ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression Secrétaire
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Goellner ingénieur en chef des mines
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression Rapporteur général
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Flandrin ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression Rapporteur général adjoint
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

De:	Scherrer ingénieur général des mines
Objet:	pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression Président
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

désignation

JORFTEXT000000377767 (source JORF)

De:	Palisson (Xavier) administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications

date_debut="1995-10-18"
date_fin="1996-02-05"

détachement

JORFTEXT000000377766 (source JORF)

De:	Galopin (Dominique) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1996-05-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000377765 (source JORF)

De:	Ramael (Patrick) substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission européenne administrateur temporaire
Groupe:	Commission européenne

date_debut="1995-07-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000377763 (source JORF)

De:	Guillard (Philippe)
Objet:	directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:	M. Boulan (Michel)
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

nomination

De:	Boehrer (Claude)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Thelen (Jean-Pierre)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Parrot (Nicolas)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Munaro (Lionel)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Martin (Denis)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Marche (François)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Fuzeau (Christophe)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Foltzer (Edouard)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Duriez (Nicolas)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Dennielou (Robert)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Cousin (Henri)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Botella (Georges)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Berthelemy (Jacky)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Benameur (Mustapha)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Viaene (Christine)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Tudury (Anne-Marie)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Sarraf (Nathalie)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Rouyer (Isabelle)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Roig-Morrier (Régine)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Peugnet-Nowosada (Isabelle)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Nevez (Marie-Laure)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Maltas-Prevost (Christine)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Llopis (Christelle)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	L'Hote (Catherine)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Kiebel (Pierrette)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Humbert (Marie-Pierre)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Gresse (Béatrice)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Foratier-Nuyts (Virginie)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Even (Annie)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Doutreix-Luciani (Julia)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Descazeaux-Doyarsabal (Josiane)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Delanoe Louazel (Maryvonne)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Daloubeix (Marie-Christine)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Boinet (Françoise)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Bensassi (Catherine)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Bahon-Boscher (Isabelle)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Aubertin (Isabelle)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

De:	Argentin (Patricia)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine Docteurs
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale, section Médecine

inscription

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Canivet (Guy) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Rebut (Didier) professeur à l'université de Lyon
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Nivose (Luc-Michel) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Mestre (Christian) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Mallard (Michel) président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Lecuyer (Hervé) professeur à l'université de Bordeaux
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Lafon (Jacques) professeur à l'université Paris-I
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Gariazzo (André) président du tribunal de grande instance de Rennes
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Beney (Jean-Marie) secrétaire général du parquet général de la cour d'appel de Versailles
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Bachelier (Gilles) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vestur (Hélène) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Vestur (Hélène) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Sant (Colette) conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Pisier (Evelyne), épouse Duhamel professeur à l'université Paris-I
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

JORFTEXT000000193543 (source JORF)

De:	Mouquet (Michel-Ange) du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:	M. Dlubak (Yves)
Groupe:	École militaire de l'air

date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000193543 (source JORF)

De:	Da Silva (Patrice) du corps des officiers de l'air
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:	Mme Dudret (Marie)
Groupe:	École militaire de l'air

date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000193146 (source JORF)

De:	Faivre-Pierret (Isabelle), épouse Mougin
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Faivre-Pierret (Paul, Joseph, Henri)

huissier
huissier_residence="Morteau (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Trelluyer directeur de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs) pour l'année 1996
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Moreau inspecteur général de l'éducation nationale, président
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs) pour l'année 1996
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Margaria directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs) pour l'année 1996
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Plouhinec professeur de physique
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Lixi professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Carnat directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Plouhinec professeur de physique
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Losappio professeur d'anglais
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Lixi professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Lacas ingénieur
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Goutaillier ingénieur
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Gottesman professeur de philosophie
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Desreaux ingénieur
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Combrouze professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Clediere professeur d'allemand
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Carnat directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Mondine professeur d'allemand
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Chase professeur d'anglais
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Albert-Birot professeur de lettres
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'écrit
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Albert-Birot professeur de lettres
Objet:	membre du jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications Membres du jury d'oral
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

JORFTEXT000000193003 (source JORF)

De:	Bergeron (Jean-Pierre) contrôleur général à la direction E.D.F. Production-transport dont le mandat
Objet:	membre suppléant
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

suppleant

renouvellement

JORFTEXT000000193001 (source JORF)

De:	Toutain (Lionel) administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	auprès d'E.D.F.-G.D.F chef adjoint du service des relations du travail et des affaires sociales au titre de la mobilité
Groupe:	E.D.F.-G.D.F

date_debut="1994-11-10"
duree="deux ans"

détachement

De:	Varloot conseiller auprès du président de France Télécom, président du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Sulzer directeur de l'U.F.R., deuxième cycle Gestion à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Lavenir délégué général du syndicat des industries des télécommunications ou son représentant
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Institut Président de l'association des anciens élèves de l' national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Institut Directeur de l'école de gestion de l' national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Institut Directeur de l' national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Essonne Directeur de la chambre de commerce et d'industrie de l' ou son représentant
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Casta professeur à l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Avenel directeur de la maîtrise de sciences de gestion de l'université Evry - Val-d'Essonne
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Aberlin responsable des admissions à l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	France Télécom Directeur des ressources humaines de ou son représentant
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	et M les correcteurs et examinateurs des différentes épreuves du concours
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 2. Membres ayant voix consultative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

De:	Steculorum directeur des études à l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	Art. 1er. - jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'Institut national des télécommunications, école de gestion pour l'année 1996 1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

composition

JORFTEXT000000192831 (source JORF)

De:	Cinquin (Marie, Françoise) professeur des écoles nationales d'art de classe normale
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande

admission

date_fin="1998-04-27"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Delorozoy (Robert)
Objet:	comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:	M. Pailleux (Henri)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

JORFTEXT000000192830 (source JORF)

désignation