Françoise Mosser


De: Mosser (Françoise, Yvonne)
conservatrice générale du patrimoine ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Mosser (Françoise, Yvonne)
sous-directeur à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Chevalier du 16 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
13 avril 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-16"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Françoise Mosser
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Mosser (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000344273(source JORF)
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mosser (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000169767(source JORF)
inscription
23 Novembre 199023/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.