24 Février 1991

De: Xavier du Boisrouvray
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Robert Lequement
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Charles-Tanguy Le Roux
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Michel Hoog
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Jean-Claude Groussard
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Hubert Collin
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Yves Beauvalot
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Pierre Arizzoli-Clementel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Nicole de Seguin de Reynies
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Aline Vallée
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Lucie Roux
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Anne Pingeot
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Françoise Mosser
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Geneviève Lacambre
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Ariane Ducrot
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Madeleine Chabrolin
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Marie-Thérèse Baudry
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Françoise Baron
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Francine Arnal
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Couespel du Mesnil (Jacques)
ancien administrateur général des affaires maritimes
Objet:
pour une période non renouvelable de six ans, pour exercer des fonctions du premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire
Groupe:
Premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000534705(source JORF)
recrutement
24 Février 199124/02/1991
De: Couespel du Mesnil (Jacques)
Objet:
juge, au tribunal de grande instance de Lorient
Remplace:
M. Pernot
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lorient
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
JORFTEXT000000534705(source JORF)
affectation
24 Février 199124/02/1991
De: Triebel (Frédéric)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Daillie (Jacques)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Clertant (Philippe)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Romeo (Paul, Henri)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Oudet (Pierre)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Morhange (Michel)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Pouyssegur (Jacques)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Charnay (Patrick)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Chambaz (Jean)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Calvo (Fabien)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bailleul (Bernard)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Jasmin (Claude)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Jami (Jacques)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Fellous (Marc)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Dore (Jean-François)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Amalric (François)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Servin (Alain)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Hoeltzel (André)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Esteve (Jean-Pierre)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Sobhani (Iradj)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Launay (Jean-François)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Ducroc (Robert)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Martin (François)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Claudy (Alain)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Ardaillou (Raymond)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Laburthe (Marc)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Hoang Xuan (Thanh)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège B2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Tran Ba Huy (Patrice)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Friedlander (Gérard)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Vandewalle (Alain)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Pujol (Rémy)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Charpentier (Bernard)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Frelin (Christian)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Drueke (Tilman)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Chabert-Gisselbrecht (Sylvie)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Transy (Catherine)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Perret (Christiane)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Berbar (Tsouria)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bennoun (Myriam)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège C
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: de Lapeyrière (Odile)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Weber (Anne)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Olofsson (Birgitta)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Doly (Jeanine)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Estival (Agnès)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Blanc-Brunat (Nelly)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Gubler (Marie-Claude)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Maroux (Suzanne)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre délégué à la santé
Collège A1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Planelles (Gabrielle)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres nommés
sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie
Collège B1
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000354000(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Didier Lombard
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Thomson-S.A
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
JORFTEXT000000353068(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Jean-Paul Marchetti
sous-directeur à la direction du budget, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000353066(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Geoffroy Caude
ingénieur des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000353066(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Paul Lagreca
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
JORFTEXT000000169850(source JORF)
délégation de signature
24 Février 199124/02/1991
De: Vichard (Henry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Torlai (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Teman (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Poinsignon (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Pittavino (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Pfeiffer (Daniel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Nguyen (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Leurent (Fabien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Laprevotte (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Lagarde (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Keriven (Renaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Henry (Fabrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Hallak (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Descamps (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Cabaret (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Buisson (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bui (Jean)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bouaziz (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bieder (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Anjolras (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Mehlmann-Lebras (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000169848(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991