Francis Bénard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bénard (Francis, Raymond)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Benard (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen (I.U.T. de Caen)
Groupe:
Université de Caen (I.U.T. de Caen)
date_debut="1996-07-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000378183(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bénard (Francis, Louis, Marcel)
président d'un comité régional d'une association pour la prévention de la pollution atmosphérique ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Benard (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen (I.U.T. de Caen)
Groupe:
Université de Caen (I.U.T. de Caen)
date_debut="1995-07-11"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000530932(source JORF)
admission
29 Novembre 199429/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.