12 Septembre 1996


De: Uzan (Edmond)
Objet:
après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Metz
Groupe:
Université de Metz
date_debut="1997-08-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000744802(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Brossard (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
université d'Orléans (I.U.T. de Bourges)
Groupe:
Université d'Orléans (I.U.T. de Bourges)
date_debut="1997-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000744772(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Castan (Serge)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
université Toulouse-III (I.U.T. A de Toulouse)
Groupe:
Université Toulouse-III (I.U.T. A de Toulouse)
date_debut="1997-08-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000744772(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Sutter (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1997-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000744771(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Petit (Georges, Yves)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Lallement (Jean)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Jover (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Jarlaud (André)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Grave (Roger)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Crespine (Joël)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Cousin (François)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Clavière (Henri)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Chassard (Jean- Christophe)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Boissier (Gilbert)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000744770(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Vallernaud (Louis)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000744766(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Laferrere (Armand)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000744766(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Hervio (Franck)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000744766(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Girre (Xavier)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000744766(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Berthomier (Denis)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000744766(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Calvet (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Carmejane (Alpes-de-Haute-Provence)
Groupe:
Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Carmejane (Alpes-de-Haute-Provence)
date_debut="1996-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000744499(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Lausson (Patrice)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000744498(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Josien (Etienne)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000744497(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Douet (Robert, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux ruraux, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="1996-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000562430(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Chartagnat (Jacques)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562429(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Torrecillas (Amédée)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562428(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Magnier (Claude)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562427(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Roussel (Roger)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562391(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Gerard (Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000562390(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Mabillot (Sylvie), épouse Busson
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1997-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000562257(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Dupuis (Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1997-08-13"
depart_retraite
JORFTEXT000000562256(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Vaillant (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1997-03-26"
depart_retraite
JORFTEXT000000562256(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: de Becdelièvre (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de la Réunion
Groupe:
Université de la Réunion
date_debut="1997-02-25"
depart_retraite
JORFTEXT000000562255(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Groizeleau (Léone), épouse Miginiac
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="1997-01-14"
depart_retraite
JORFTEXT000000562255(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Cordesse (René, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
date_debut="1996-10-04"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite
JORFTEXT000000562254(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Véron (Nicolas)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000562253(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Véron (Nicolas)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1995-09-01"
date_fin="1996-02-29"
JORFTEXT000000562253(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bergot (François, Joseph, Marie)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-18"
JORFTEXT000000561350(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Jean-Claude Maison
receveur principal des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Francis Bonnet
administrateurs civils, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Françoise Lubeau
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Béatrice Delemasure
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000379239(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pam (Adama)
Objet:
élève de l'Ecole nationale des chartes à titre étranger le candidat
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole="École nationale des chartes à titre étranger le candidat"
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Jeay (Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Gabet (Olivier)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Vasseur (Edouard)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Sablon du Corail (Amable)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Roche (Julien)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Riamond (Pierre-Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Ratel (Guillaume)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Menapace (Luc)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Guilleray (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Baudez (Basile)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Thery (Julien)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Deuxième année
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Hamon (Etienne)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Deuxième année
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Versavel (Dominique)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Lohr (Evelyne)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Declety (Lorraine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Clot (Nathalie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Clatin (Marianne)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Chamonard (Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Blenner (Séverine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pous (Valérie de)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Lauby (Aurélie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Ladant (Julie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Josse (Anne-Claire)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Gadrat (Christine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Fontanel (Julie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Desmet (Frédérique)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Delrue (Laure)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bouquin (Hélène)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Biu (Hélène)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Balazard (Jacques)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
president
JORFTEXT000000379205(source JORF)
renouvellement
12 Septembre 199612/09/1996
De: Yonnet (Jean-Paul)
directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire d'électrotechnique de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000379205(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Savy (Michel)
directeur de recherche au laboratoire Techniques, territoires, sociétés
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000379205(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Hoffmann (Yves)
directeur technique de la division transports de G.E.C.-Alsthom, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000379205(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Dubreil (Yves)
directeur de projet véhicule Renault, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000379205(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Balazard (Jacques)
directeur scientifique de l'Aérospatiale, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000379205(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Roche (Emile, Pierre, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1996-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000378227(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Denis (Brice)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000378187(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bellot (Pierre-Yves)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000378186(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Buttin (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1997-10-22"
depart_retraite
JORFTEXT000000378185(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Turrell (George)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1997-06-20"
depart_retraite
JORFTEXT000000378184(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Benard (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen (I.U.T. de Caen)
Groupe:
Université de Caen (I.U.T. de Caen)
date_debut="1996-07-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000378183(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Humbert (André)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
des cadres
admis à la retraite
date_debut="1997-02-07"
a_sa_demande
JORFTEXT000000378182(source JORF)
radiation
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marteel (Sophie)
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radiée des cadres du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date de sa titularisation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Ecole nationale supérieure d'arts et métiers - grand établissement)
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers - grand établissement
date_debut="1996-10-01"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers - grand établissement"
JORFTEXT000000378181(source JORF)
réintégration
12 Septembre 199612/09/1996
De: Corona (Paz, Eugénia), épouse Jomaron
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de psychologue
duree="deux ans"
JORFTEXT000000378180(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Fraysse (Jean)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194974(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Launay (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194973(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Maillard (Gérard)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194972(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Luc (Jean-Claude)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194971(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Josselin (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194970(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Moreau (Richard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="1998-08-14"
depart_retraite
JORFTEXT000000194969(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bizouard (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
université de Bourgogne (I.U.T. du Creusot)
Groupe:
Université de Bourgogne (I.U.T. du Creusot)
date_debut="1997-10-04"
depart_retraite
JORFTEXT000000194969(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Galand (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="1997-10-18"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000194968(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Beaumevieille (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1999-2000
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="1997-01-19"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000194967(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Garault (Yves)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="1997-08-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Gaultier (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="1997-07-26"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Esteoule (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes
date_debut="1997-07-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Hartmann (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1997-07-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Merdy (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="1997-06-08"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Viriot (Geneviève), épouse Cheze
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de Bretagne occidentale (I.U.T. de Brest)
Groupe:
Université de Bretagne occidentale (I.U.T. de Brest)
date_debut="1997-05-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Ibisch (Horst)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="1997-05-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Tchoubar (Cyril)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1997-04-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Grolier (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
date_debut="1997-03-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Hangan (Théodor)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de Haute-Alsace
Groupe:
Université de Haute Alsace
date_debut="1997-01-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marty (Max)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Institut national polytechnique de Toulouse (E.N.S.E.E.I.H.T.)
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse (E.N.S.E.E.I.H.T.)
date_debut="1996-11-24"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Gaudreau (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge de leur corps
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="1996-11-09"
depart_retraite
JORFTEXT000000194965(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Rosenblatt (Georges)
professeur des universités (disciplines scientifiques) affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Objet:
au maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
de
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000194927(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bour (Jean-Michel)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances de la représentation du ministère des transports près l'ambassade de France aux Etats-Unis d'Amérique
Remplace:M. Nepveu de Villemarceau (Gérard)
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000194925(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions, y compris les ordres de mission ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions, y compris les ordres de mission ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions, y compris les ordres de mission ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Francis Bonnet
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Jean-Claude Maison
receveur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Francis Bonnet
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Bernard Poirier
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Pinguet (Duhamel, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Renaud Gace
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Michel Collin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Francis Bonnet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Françoise Lubeau
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Béatrice Delemasure
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Dominique Danna
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000194768(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199612/09/1996
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet d'Istres (1re catégorie)
sous-directeur des ressources humaines de la direction de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Groupe:
Sous-préfecture - Istres
Direction de l'administration de la police nationale
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Istres"
sous-prefecture_departement_code="13"
JORFTEXT000000194765(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Jean-François Nougarede
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République orientale de l'Uruguay
Remplace:M. Pierre Charasse
Groupe:
Uruguay
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Uruguay"
JORFTEXT000000194727(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Charriere (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, mis à disposition de l'Office national des forêts (service interdépartemental de Castres)
Groupe:
Office national des forêts (service interdépartemental de Castres)
date_debut="1996-10-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000194476(source JORF)
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Raynaud (Roland)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194475(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.