Gérard Ballon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Gérard Ballon
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
suppleant
JORFTEXT000000773459
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2001
02/10/2001
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Ballon (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole de Dijon
Groupe:
Institut national de promotion supérieure agricole de Dijon
JORFTEXT000000373082
(source JORF)
diplome
14 Novembre 1995
14/11/1995