04 Septembre 2001 - JORFSearch

04 Septembre 2001

De:	Chaban-Delmas (Jean-Jacques) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2001-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000773073 (source JORF)

réintégration

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chaban-Delmas (Jean-Jacques)
Objet:

JORFTEXT000000773073 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Alain Domergue inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:	Académie de la Réunion

date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000772483 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Paul Desneuf recteur de l'académie de Rouen
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « institut bilingue interuniversitaire de la Seine »
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut bilingue interuniversitaire de la Seine »

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000772482 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Brassart (Didier)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

sous-prefet
corps="Sous-préfets"

JORFTEXT000000772481 (source JORF)

titularisation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bletoux (Marc, René, Roger)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

JORFTEXT000000772480 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Drapier (Clotilde, Simone, Juliette), épouse Parisot
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

JORFTEXT000000772480 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bletoux (Marc, René, Roger) au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés
Objet:	notaire salarié

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

JORFTEXT000000772480 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chateau (Jean, Marcel, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

JORFTEXT000000772480 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Thomas (François-Stanislas, Jean-Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-Pierre Menand et Jean-François Lanel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

JORFTEXT000000772479 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Menand (Jean-Pierre, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-Pierre Menand et Jean-François Lanel, notaires associés

notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

JORFTEXT000000772479 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Barreteau (Léon)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (al. 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres

date_debut="2001-08-29"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000771744 (source JORF)

admission

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Louton (Jean-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (al. 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département du Gard

date_debut="2001-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000771743 (source JORF)

admission

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Florent Gomez professeur d'université
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000771742 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bernard Courbon professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000771741 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Christian Calligarot professeur d'EPS
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000771741 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Robert Farison professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000771741 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Philippe Garnier maître de conférences
Objet:	directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000771740 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Joël Lebeaume professeur des universités
Objet:	directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000771740 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Thierry Denoyelle inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:	Académie de Limoges

date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000771739 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Josiane Herman-Bredel inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale, admise à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:	directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:	Académie de Limoges

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000771739 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	du Bois Baudry (Guillaume)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Zelter (Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Zelek (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Zablot (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Yagoubi (Najet)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Wybot (Jean-Luc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Wagner (Alfred)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Trolese (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Touzeau (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Touchot (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Thiveaud (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Terver (Sylvain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Templier (Alexandre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Stines (Joseph)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Souleau (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Slupecki (Patrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Sharrock (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Sentenac (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Schooneman (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Schmitt (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Schmitt (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Schaeffer (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Salgues (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Safran (Denis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Roy (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rousseau (Hervé)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rieu (Régis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ratron (Yves-Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rat (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Puget (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Puel (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pommier (Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Polu (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pinget (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pinaudeau (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pierrefitte (Stéphane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pierre (Fabrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Philip (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Peyrol (David)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Petitot (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Petitclerc (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Petit (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Perez (José)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Patat (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Passuti (Norbert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Parrenne (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pariente (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ollier (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Oechsel (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Noel (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Nizard (Rémy)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Nicquet (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Muglioni (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Morichau-Beauchant (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Monier (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Miller (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mignot (Emmanuel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Michel (Pierre-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Meyroneinc (Samuel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Metges (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Merle (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Meria (Paul)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Menegalli-Boggeli (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Meder (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Maziere (Maurice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mazeron (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mathieu (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mathieu (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Masse (Maurice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Margas (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Marelle (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Marchetti (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Marchandise (Xavier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Manel (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lopes (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lochet (Ange)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lisbona (Albert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lever (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Levan (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Leroyer (Robert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Leroy (Yvan)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lerault (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lemer (Yannick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Legendre (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Legeais (Jean-Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lefaix (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Leenhardt (Antoine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Leclercq (Gilbert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Leclercq (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lecestre (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lebuisson (D., Alexandre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Leandri (Richard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Mer (Yannick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Heuzey (Jean-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Floch (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lazorthes (Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Laverdisse (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Laurent (Alexandre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lartigue (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Landais (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Laguenie (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lacroix (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Laborde (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lablanche (Jean-Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Kubler (Luc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Krim (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Krause (Denis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Kerbrat (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Kalfon (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Kaiser (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Juniot (André)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Journois (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jaegle (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Itti (Roland)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hartmann (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hardouin (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hardin (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hajjar (Joseph)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Haikel (Youssef)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Guizier (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Guey (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Grumbach (Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Grimandi (Gaël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Goullet (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gouerne (Raphaël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gombert (Fabrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Goldberg (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Goin (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gohin (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Goeau-Brissonniere (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Giraud (Jean-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Giraud (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Giraud (Christophe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Geiger (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gautier (Jean-Romain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Garitey (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Galvez (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Frija (Guy)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Freys (Guy)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Frenkian (Gilles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Frank (Robert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Fraboulet (Patrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Fiessinger (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Feys (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Faure (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Fabry (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Eschwege (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Duveau (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Durand-Gasselin (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dupuis (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dupoirieux (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Duch (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ducasse (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Drean (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Doinel (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Desruennes (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Desruenne (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Delode (Joël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dehaene (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Decq (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dariane (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Darbord (Jacques-Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Danel (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Danchin (Nicolas)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Damen (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cucherat (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Crochet (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Connes (Henry)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Colon (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Coffe (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Claude (Jean-Roger)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chiron (Jean-Paul)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chiras (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chel (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chavoin (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chauvenet (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chauveau (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chassort (André)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chassignolle (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cetre (Jean-Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cesbron (Jean-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cavalier (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Castaigne (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Casier (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Caputo (Georges)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cansell (Albert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Canaud (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Callanquin (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Calfon (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Caille (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cabanis (Emmanuel-Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bugat (Roland)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Brasseur (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boyer (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boussin (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bourgeois (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bourgain (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boudghene (Franck)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boisserie (Gilbert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boelle (Pierre-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bobrie (Guillaume)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bloom (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Binet (André)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Billiotte (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Beyssen (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bechetoille (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Baudrey (Joël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Baudhuin (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Baudet (Eugène)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bartoli (Jean-Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Baron (Raoul)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Barbet (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Baquey (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ballon (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Aubert (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Arnaud (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Anmela (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Andrivet (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ancellin (Joël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Amiel (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Airaudo (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Aho (Ludwig Serge)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Aboulker (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	de Joly (Marie-José)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Vinh (Marie-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Tourtier (Yvesline)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Toumelin-Chelma (Florence)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Tabardel (Christiane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Saunier (Christiane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rochefort (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Renaud (Ingrid)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Reach (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Neveu (Marie-Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Naudy (Suzanne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Nagel (Marie-Noëlle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

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nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mignon (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Midy (Véronique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Meaume (Sylvie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Marzais (Martine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mariani (Pascale)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Machetto (Laurence)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lepriol (Chantal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Godinec (Patricia)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lafont (Jeanine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lacroix (Danielle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Kinany (Rima)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Keller-Didier (Colette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jugie (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jolivet (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jardiller (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hollander (Katia)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hanaire-Broutin (Hélène)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Grumblat (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Goetz (Marie-Louise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Girard (Anne-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gaboriaud (Geneviève)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ferrier (Danielle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Fargeot (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Eloy (Rosie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dumartin (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Douard (Marie-Cécile)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Diers (Brigitte)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Desjardins (Laurence)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Delon (Claire)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Deloly (Marie-Thérèse)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Creno (Martine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Costagliola (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cornu (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Colchen (Arlette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cochereau (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Clerouin (Brigitte)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Clapeau (Guillemette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chevrier (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Cadet (Danielle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bussel (Annette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boeckx (Aurélie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Boccacio (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Blech (Marie-Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Biron (Annie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Barreau-Pouhaer (Lise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bailly (Anne Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Aupee (Martine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Arzur (Christiane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Alibelli-Chemarin (Marie-Jeanne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Aguerri (Marie-France)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000771576 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dominique Dolisy, épouse Bonnetaud ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement directrice régionale de l'environnement de Martinique
Groupe:	Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

date_debut="2001-06-01"
date_fin="2006-05-31"

JORFTEXT000000590957 (source JORF)

détachement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Françoise Maury-Fernandez professeure certifiée
Objet:	directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="2001-06-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000590956 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gérard Chanel inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional, admis à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="2000-09-01"

JORFTEXT000000590956 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Françoise Laruelle professeure agrégée
Objet:	directrice adjointe de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:	Académie de Nancy-Metz

date_debut="2000-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000590955 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Isabelle Gregoire inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale
Objet:	directrice adjointe de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:	Académie de Nancy-Metz

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000590955 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jean Cedras professeur de droit
Objet:	avocat général à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

JORFTEXT000000590666 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gibert (Bruno) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, responsable de la sous-direction E à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2001-07-02"
a_sa_demande

JORFTEXT000000590665 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Brun (Jean-Baptiste) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de l'informatique à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2001-08-16"
a_sa_demande

JORFTEXT000000590664 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Olivier Terneaud
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2001-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000590663 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Emmanuel Moreau
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2001-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000590663 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Etienne Larsabal
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2001-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000590663 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mellinger (Pierre) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1999-07-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000590662 (source JORF)

réintégration

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mellinger (Pierre)
Objet:

JORFTEXT000000590662 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Quellec (Jean-Yves)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Alain Davry et Régis Cotrel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

JORFTEXT000000590143 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Levasseur (James, René, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle James Levasseur, Sylvie Cande-Ruchaud et Laurent Bascoulergue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

JORFTEXT000000590141 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Perrin (Elodie)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office notarial dont est titulaire la société civile professionnelle « Camille Cretin, Michel Pages et Michel Landeroin, notaires associés »

notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000590140 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jean-Pierre Pometan président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Versailles. »
Objet:	conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

JORFTEXT000000590139 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jean-Claude Pometan président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Versailles. »
Objet:	conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

JORFTEXT000000590139 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pontalier-David (Marie-Christine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorière-payeuse générale de 3e catégorie, trésorière-payeuse générale du département de Loir-et-Cher
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2001-08-12"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000407137 (source JORF)

admission

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pierre Signoles professeur des universités
Objet:	membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

conseil_administration

JORFTEXT000000407136 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Fabienne Gambrelle
Objet:	membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France représentante élue des usagers
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

conseil_administration

JORFTEXT000000407136 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Zingraff (Pascal)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

sous-prefet
corps="Sous-préfets"

JORFTEXT000000407135 (source JORF)

titularisation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pinault (Agnès)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfète de 2e classe

sous-prefet
corps="Sous-préfets"

JORFTEXT000000407134 (source JORF)

titularisation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Chatel (Ghyslain)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

sous-prefet
corps="Sous-préfets"

JORFTEXT000000407133 (source JORF)

titularisation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Richard (René, Claude)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle René Richard, Michel Goisset, Didier Moerman et Denis Gilibert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

JORFTEXT000000407131 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hubert Liffran
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Hubert Liffran
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	François Besson conseillers référendaires du second grade
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	François Besson
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Véronique Regnauld, épouse Slove juge au tribunal de grande instance de Paris. »
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe Conseiller référendaire du second grade
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Véronique Regnauld, épouse Slove juge au tribunal de grande instance de Paris. »
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Emmanuelle Lebée
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Emmanuelle Lebée
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

JORFTEXT000000406995 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Tagliana (Gérard) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la sous-direction « textile, habillement, cuir, importations » à la direction générale de l'industrie, des technologies, de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction de la sous-direction « textile, habillement, cuir, importations » à la direction générale de l'industrie, des technologies, de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-06-18"
a_sa_demande

JORFTEXT000000406958 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Roberte Fouassier attachée d'administration centrale, chef de la section courrier et logistique cabinet
Objet:	à signer tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:	3 septembre 2001 portant délégation de signature

JORFTEXT000000406953 (source JORF)

habilitation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Claudine Delettre attachée d'administration centrale, chef de la section interventions et personnel
Objet:	à signer tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:	3 septembre 2001 portant délégation de signature

JORFTEXT000000406953 (source JORF)

habilitation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Michèle Bameul attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:	à signer tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:	3 septembre 2001 portant délégation de signature

JORFTEXT000000406953 (source JORF)

habilitation

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Frédérique Lahondes attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

JORFTEXT000000406953 (source JORF)

délégation de signature

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Valentin (Jean-Marie) professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Sodini (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mattéi (Jean-François) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Etienne (Bruno) professeur des universités à l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dos Santos Ferreira (Rodolphe) professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ciarlet (Philippe) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Ramis (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Montandon (Alain) professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lévy (Laurent) professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dumas (Christian) professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Brun (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

renouvellement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	de Palma (André) professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Vigarello (Georges) professeur des universités à l'université Paris-V
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Supiot (Alain) professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Raimond (Jean-Michel) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mortreux (André) professeur des universités à l'université Lille-I
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mazoyer (Bernard) professeur des universités à l'université de Caen, praticien hospitalier
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Martin (Jean-Michel) professeur des universités à l'Ecole centrale de Lyon
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Klatzmann (David) professeur des universités à l'université Paris-VI, praticien hospitalier
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jullien (François) professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Harris (Michael) professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Candel (Sébastien) professeur à l'Ecole centrale
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Caizergues (Pierre) professeur des universités à l'université Montpellier-III
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bravard (Jean-Paul) professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Beauville (Arnaud) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Werner (Wendelin) professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Van Meerwijk (Joost) professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Trembleau (Alain) maître de conférences à l'Ecole normale supérieure
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Solomos (Makis) maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Schiano (Pietro) professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Réau (Régis) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rouxel (Tanguy) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Portier (Franck) professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Plana (Robert) maître de conférences à l'université Tou- louse-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Morsel (Joseph) maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Mauri (Francesco) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lounis (Brahim) maître de conférences à l'université Bordeaux-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lorenzi (Christian) maître de conférences à l'université Paris-V
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lemaire (Patrick) professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Klein (Thierry) maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Herrera (Carlos, Miguel) maître de conférences à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gilli (Patrick) maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Gervais-Lambony (Philippe) maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dollé (Pascal) maître de conférences à l'université Strasbourg-I, praticien hospitalier
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Darmon (Jean-Charles) professeur des universités à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Caromel (Denis) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bardy (Benoît) professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Abgrall (Rémi) professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bériou (Nicole) professeure des universités à l'université Lyon-II
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Vagenheim (Ginette) maître de conférences à l'université de Rouen
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lavocat (Françoise) maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225172 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rosemarie Moravie professeure des universités
Objet:	administratrice provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane jusqu'à la date de nomination des nouveaux directeurs
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000225171 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Rosemarie Moravie
Objet:	directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000225171 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Bernard Parzysz professeur des universités
Objet:	directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000225170 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Naz (Jean-Noël)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Crémieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

JORFTEXT000000225022 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Lemineur (Nicolas)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Crémieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

JORFTEXT000000225022 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Naz (Jean-Noël)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Crémieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

JORFTEXT000000225022 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Dubois (Eric) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité date à laquelle
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="2001-02-26"
a_sa_demande

JORFTEXT000000225021 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Marc Schwartz conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès du groupe France Télévision directeur financier pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Groupe France Télévision

date_debut="2000-09-04"
cour_comptes

JORFTEXT000000225020 (source JORF)

détachement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Pablo Libreros
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2001-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000225019 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Kristel Hermel
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="2001-09-01"
eleve_mines

JORFTEXT000000225019 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Le Deun (Raymond) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de deux ans

date_debut="2001-07-02"

JORFTEXT000000225001 (source JORF)

détachement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Aubry (Emmanuel) administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de deux ans

date_debut="2001-06-08"

JORFTEXT000000225000 (source JORF)

détachement

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Coquema (Jean-Michel, Paul, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques Monmarche, Jacques Vautier et Christian Le Clézio, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"

JORFTEXT000000224999 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jacques Floch
Objet:	secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants

membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"

JORFTEXT000000224989 (source JORF)

nomination

04 Septembre 2001 04/09/2001

De:	Jean-Pierre Masseret
Objet:	secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants

a_sa_demande
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"

JORFTEXT000000224989 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2001 04/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.