04 Septembre 2001

JORFTEXT000000773073 (source JORF)

De:	Chaban-Delmas (Jean-Jacques)
Objet:

cessation de fonction

De:	Alain Domergue inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:	Académie de la Réunion

JORFTEXT000000772483 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000772482 (source JORF)

De:	Paul Desneuf recteur de l'académie de Rouen
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « institut bilingue interuniversitaire de la Seine »
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut bilingue interuniversitaire de la Seine »

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Brassart (Didier)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

JORFTEXT000000772481 (source JORF)

titularisation

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Bletoux (Marc, René, Roger)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

nomination

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Drapier (Clotilde, Simone, Juliette), épouse Parisot
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

nomination

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Bletoux (Marc, René, Roger) au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés
Objet:	notaire salarié

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Chateau (Jean, Marcel, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Chateau, Dominique Lorentz et André Picard, notaires associés

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	Thomas (François-Stanislas, Jean-Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-Pierre Menand et Jean-François Lanel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000772479 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	Menand (Jean-Pierre, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick Griveaux, Jean-Pierre Menand et Jean-François Lanel, notaires associés

JORFTEXT000000772479 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000771744 (source JORF)

De:	Barreteau (Léon)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (al. 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres

date_debut="2001-08-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000771743 (source JORF)

De:	Louton (Jean-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (al. 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département du Gard

date_debut="2001-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Florent Gomez professeur d'université
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

JORFTEXT000000771742 (source JORF)

nomination

De:	Bernard Courbon professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

JORFTEXT000000771741 (source JORF)

nomination

De:	Christian Calligarot professeur d'EPS
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

JORFTEXT000000771741 (source JORF)

nomination

De:	Robert Farison professeur agrégé
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

JORFTEXT000000771741 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Philippe Garnier maître de conférences
Objet:	directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

JORFTEXT000000771740 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000771740 (source JORF)

De:	Joël Lebeaume professeur des universités
Objet:	directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Thierry Denoyelle inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:	Académie de Limoges

JORFTEXT000000771739 (source JORF)

nomination

De:	Josiane Herman-Bredel inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale, admise à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:	directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Limoges
Groupe:	Académie de Limoges

JORFTEXT000000771739 (source JORF)

cessation de fonction

De:	du Bois Baudry (Guillaume)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Zelter (Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Zelek (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Zablot (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Yagoubi (Najet)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Wybot (Jean-Luc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Wagner (Alfred)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Trolese (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Touzeau (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Touchot (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Thiveaud (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Terver (Sylvain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Templier (Alexandre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Stines (Joseph)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Souleau (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Slupecki (Patrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Sharrock (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Sentenac (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Schooneman (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Schmitt (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Schmitt (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Schaeffer (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Salgues (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Safran (Denis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Roy (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Rousseau (Hervé)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Rieu (Régis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ratron (Yves-Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Rat (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Puget (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Puel (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Pommier (Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Polu (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Pinget (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Pinaudeau (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Pierrefitte (Stéphane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Pierre (Fabrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Philip (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Peyrol (David)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Petitot (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Petitclerc (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Petit (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Perez (José)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Patat (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Passuti (Norbert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Parrenne (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Pariente (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ollier (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Oechsel (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Noel (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Nizard (Rémy)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Nicquet (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Muglioni (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Morichau-Beauchant (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Monier (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Miller (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Mignot (Emmanuel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Michel (Pierre-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Meyroneinc (Samuel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Metges (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Merle (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Meria (Paul)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Menegalli-Boggeli (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Meder (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Maziere (Maurice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Mazeron (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Mathieu (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Mathieu (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Masse (Maurice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Margas (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Marelle (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Marchetti (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Marchandise (Xavier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Manel (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lopes (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lochet (Ange)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lisbona (Albert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lever (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Levan (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Leroyer (Robert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Leroy (Yvan)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lerault (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lemer (Yannick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Legendre (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Legeais (Jean-Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lefaix (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Leenhardt (Antoine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Leclercq (Gilbert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Leclercq (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lecestre (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lebuisson (D., Alexandre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Leandri (Richard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Le Mer (Yannick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Le Heuzey (Jean-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Le Floch (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lazorthes (Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Laverdisse (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Laurent (Alexandre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lartigue (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Landais (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Laguenie (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lacroix (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Laborde (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lablanche (Jean-Marc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Kubler (Luc)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Krim (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Krause (Denis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Kerbrat (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Kalfon (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Kaiser (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Juniot (André)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Journois (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Jaegle (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Itti (Roland)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Hartmann (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Hardouin (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Hardin (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Hajjar (Joseph)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Haikel (Youssef)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Guizier (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Guey (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Grumbach (Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Grimandi (Gaël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Goullet (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Gouerne (Raphaël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Gombert (Fabrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Goldberg (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Goin (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Gohin (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Goeau-Brissonniere (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Giraud (Jean-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Giraud (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Giraud (Christophe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Geiger (Didier)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Gautier (Jean-Romain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Garitey (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Galvez (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Frija (Guy)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Freys (Guy)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Frenkian (Gilles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Frank (Robert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Fraboulet (Patrice)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Fiessinger (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Feys (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Faure (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Fabry (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Eschwege (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Duveau (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Durand-Gasselin (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Dupuis (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Dupoirieux (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Duch (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ducasse (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Drean (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Doinel (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Desruennes (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Desruenne (Eric)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Delode (Joël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Dehaene (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Decq (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Dariane (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Darbord (Jacques-Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Danel (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Danchin (Nicolas)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Damen (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cucherat (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Crochet (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Connes (Henry)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Colon (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Coffe (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Claude (Jean-Roger)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chiron (Jean-Paul)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chiras (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chel (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chavoin (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chauvenet (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chauveau (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chassort (André)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chassignolle (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cetre (Jean-Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cesbron (Jean-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cavalier (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Castaigne (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Casier (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Caputo (Georges)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cansell (Albert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Canaud (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Callanquin (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Calfon (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Caille (Jean-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cabanis (Emmanuel-Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bugat (Roland)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Brasseur (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boyer (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boussin (François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bourgeois (Laurent)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bourgain (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boudghene (Franck)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boisserie (Gilbert)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boelle (Pierre-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bobrie (Guillaume)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bloom (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Binet (André)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Billiotte (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Beyssen (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bechetoille (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Baudrey (Joël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Baudhuin (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Baudet (Eugène)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bartoli (Jean-Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Baron (Raoul)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Barbet (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Baquey (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ballon (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Aubert (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Arnaud (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Anmela (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Andrivet (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ancellin (Joël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Amiel (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Airaudo (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Aho (Ludwig Serge)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Aboulker (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	de Joly (Marie-José)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Vinh (Marie-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Tourtier (Yvesline)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Toumelin-Chelma (Florence)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Tabardel (Christiane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Saunier (Christiane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Rochefort (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Renaud (Ingrid)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Reach (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Neveu (Marie-Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Naudy (Suzanne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Nagel (Marie-Noëlle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Mignon (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Midy (Véronique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Meaume (Sylvie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Marzais (Martine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Mariani (Pascale)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Machetto (Laurence)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lepriol (Chantal)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Le Godinec (Patricia)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lafont (Jeanine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Lacroix (Danielle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Kinany (Rima)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Keller-Didier (Colette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Jugie (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Jolivet (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Jardiller (Claude)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Hollander (Katia)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Hanaire-Broutin (Hélène)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Grumblat (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Goetz (Marie-Louise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Girard (Anne-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Gaboriaud (Geneviève)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Ferrier (Danielle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Fargeot (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Eloy (Rosie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Dumartin (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Douard (Marie-Cécile)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Diers (Brigitte)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Desjardins (Laurence)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Delon (Claire)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Deloly (Marie-Thérèse)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Creno (Martine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Costagliola (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cornu (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Colchen (Arlette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cochereau (Isabelle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Clerouin (Brigitte)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Clapeau (Guillemette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Chevrier (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Cadet (Danielle)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bussel (Annette)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boeckx (Aurélie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Boccacio (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Blech (Marie-Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Biron (Annie)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Barreau-Pouhaer (Lise)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Bailly (Anne Laure)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Aupee (Martine)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Arzur (Christiane)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Alibelli-Chemarin (Marie-Jeanne)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

De:	Aguerri (Marie-France)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

JORFTEXT000000590957 (source JORF)

De:	Dominique Dolisy, épouse Bonnetaud ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement directrice régionale de l'environnement de Martinique
Groupe:	Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

date_debut="2001-06-01"
date_fin="2006-05-31"

détachement

JORFTEXT000000590956 (source JORF)

De:	Françoise Maury-Fernandez professeure certifiée
Objet:	directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="2001-06-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000590956 (source JORF)

De:	Gérard Chanel inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional, admis à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="2000-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000590955 (source JORF)

De:	Françoise Laruelle professeure agrégée
Objet:	directrice adjointe de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:	Académie de Nancy-Metz

date_debut="2000-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000590955 (source JORF)

De:	Isabelle Gregoire inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale
Objet:	directrice adjointe de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:	Académie de Nancy-Metz

date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000590666 (source JORF)

De:	Jean Cedras professeur de droit
Objet:	avocat général à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000000590665 (source JORF)

De:	Gibert (Bruno) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, responsable de la sous-direction E à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2001-07-02"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000590664 (source JORF)

De:	Le Brun (Jean-Baptiste) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de l'informatique à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2001-08-16"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Olivier Terneaud
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000590663 (source JORF)

nomination

De:	Emmanuel Moreau
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000590663 (source JORF)

nomination

De:	Etienne Larsabal
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000590663 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000590662 (source JORF)

De:	Mellinger (Pierre) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1999-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000590662 (source JORF)

De:	Mellinger (Pierre)
Objet:

cessation de fonction

JORFTEXT000000590143 (source JORF)

De:	Le Quellec (Jean-Yves)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Alain Davry et Régis Cotrel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"

nomination

JORFTEXT000000590141 (source JORF)

De:	Levasseur (James, René, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle James Levasseur, Sylvie Cande-Ruchaud et Laurent Bascoulergue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Perrin (Elodie)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office notarial dont est titulaire la société civile professionnelle « Camille Cretin, Michel Pages et Michel Landeroin, notaires associés »

JORFTEXT000000590140 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000590139 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Pometan président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Versailles. »
Objet:	conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

JORFTEXT000000590139 (source JORF)

De:	Jean-Claude Pometan président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Versailles. »
Objet:	conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

JORFTEXT000000407137 (source JORF)

De:	Pontalier-David (Marie-Christine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite trésorière-payeuse générale de 3e catégorie, trésorière-payeuse générale du département de Loir-et-Cher
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="2001-08-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000407136 (source JORF)

De:	Pierre Signoles professeur des universités
Objet:	membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000407136 (source JORF)

De:	Fabienne Gambrelle
Objet:	membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France représentante élue des usagers
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

conseil_administration

nomination

De:	Zingraff (Pascal)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

JORFTEXT000000407135 (source JORF)

titularisation

De:	Pinault (Agnès)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfète de 2e classe

JORFTEXT000000407134 (source JORF)

titularisation

De:	Chatel (Ghyslain)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

JORFTEXT000000407133 (source JORF)

titularisation

notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Richard (René, Claude)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle René Richard, Michel Goisset, Didier Moerman et Denis Gilibert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000407131 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Hubert Liffran
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	Hubert Liffran
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	François Besson conseillers référendaires du second grade
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	François Besson
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	Véronique Regnauld, épouse Slove juge au tribunal de grande instance de Paris. »
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe Conseiller référendaire du second grade
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	Véronique Regnauld, épouse Slove juge au tribunal de grande instance de Paris. »
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	Emmanuelle Lebée
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

De:	Emmanuelle Lebée
Objet:	conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:	Conseil référendaires du premier grade, second groupe

nomination

JORFTEXT000000406958 (source JORF)

De:	Tagliana (Gérard) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la sous-direction « textile, habillement, cuir, importations » à la direction générale de l'industrie, des technologies, de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction de la sous-direction « textile, habillement, cuir, importations » à la direction générale de l'industrie, des technologies, de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-06-18"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Roberte Fouassier attachée d'administration centrale, chef de la section courrier et logistique cabinet
Objet:	à signer tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:	3 septembre 2001 portant délégation de signature

habilitation

De:	Claudine Delettre attachée d'administration centrale, chef de la section interventions et personnel
Objet:	à signer tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:	3 septembre 2001 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michèle Bameul attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:	à signer tous actes et décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:	3 septembre 2001 portant délégation de signature

habilitation

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Frédérique Lahondes attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés

délégation de signature

De:	Valentin (Jean-Marie) professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Sodini (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Mattéi (Jean-François) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Etienne (Bruno) professeur des universités à l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Dos Santos Ferreira (Rodolphe) professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Ciarlet (Philippe) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Ramis (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Montandon (Alain) professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Lévy (Laurent) professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Dumas (Christian) professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	Brun (Jean-Pierre) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

renouvellement

De:	de Palma (André) professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Vigarello (Georges) professeur des universités à l'université Paris-V
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Supiot (Alain) professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Raimond (Jean-Michel) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Mortreux (André) professeur des universités à l'université Lille-I
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Mazoyer (Bernard) professeur des universités à l'université de Caen, praticien hospitalier
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Martin (Jean-Michel) professeur des universités à l'Ecole centrale de Lyon
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Klatzmann (David) professeur des universités à l'université Paris-VI, praticien hospitalier
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Jullien (François) professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Harris (Michael) professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Candel (Sébastien) professeur à l'Ecole centrale
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Caizergues (Pierre) professeur des universités à l'université Montpellier-III
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Bravard (Jean-Paul) professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Beauville (Arnaud) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Werner (Wendelin) professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Van Meerwijk (Joost) professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Trembleau (Alain) maître de conférences à l'Ecole normale supérieure
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Solomos (Makis) maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Schiano (Pietro) professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Réau (Régis) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Rouxel (Tanguy) professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Portier (Franck) professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Plana (Robert) maître de conférences à l'université Tou- louse-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Morsel (Joseph) maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Mauri (Francesco) professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Lounis (Brahim) maître de conférences à l'université Bordeaux-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Lorenzi (Christian) maître de conférences à l'université Paris-V
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Lemaire (Patrick) professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Klein (Thierry) maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Herrera (Carlos, Miguel) maître de conférences à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Gilli (Patrick) maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Gervais-Lambony (Philippe) maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Dollé (Pascal) maître de conférences à l'université Strasbourg-I, praticien hospitalier
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Darmon (Jean-Charles) professeur des universités à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Caromel (Denis) professeur des universités à l'université de Nice
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Bardy (Benoît) professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Abgrall (Rémi) professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Bériou (Nicole) professeure des universités à l'université Lyon-II
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Vagenheim (Ginette) maître de conférences à l'université de Rouen
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Lavocat (Françoise) maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:	membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:	Institut universitaire de France

nomination

De:	Rosemarie Moravie professeure des universités
Objet:	administratrice provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane jusqu'à la date de nomination des nouveaux directeurs
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane

JORFTEXT000000225171 (source JORF)

nomination

De:	Rosemarie Moravie
Objet:	directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane
Groupe:	Institut universitaire de formation des maîtres des académies des Antilles et de la Guyane

JORFTEXT000000225171 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000225170 (source JORF)

De:	Bernard Parzysz professeur des universités
Objet:	directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000225022 (source JORF)

De:	Naz (Jean-Noël)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Crémieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000225022 (source JORF)

De:	Lemineur (Nicolas)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Crémieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000225022 (source JORF)

De:	Naz (Jean-Noël)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Crémieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

cessation de fonction

JORFTEXT000000225021 (source JORF)

De:	Dubois (Eric) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité date à laquelle
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="2001-02-26"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000225020 (source JORF)

De:	Marc Schwartz conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès du groupe France Télévision directeur financier pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Groupe France Télévision

date_debut="2000-09-04"
cour_comptes

détachement

De:	Pablo Libreros
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000225019 (source JORF)

nomination

De:	Kristel Hermel
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

JORFTEXT000000225019 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000225001 (source JORF)

De:	Le Deun (Raymond) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de deux ans

date_debut="2001-07-02"

détachement

JORFTEXT000000225000 (source JORF)

De:	Aubry (Emmanuel) administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de deux ans

date_debut="2001-06-08"

détachement