Gérard Emmel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emmel (Gérard)
chef des services fiscaux de classe normale
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur des services fiscaux de la Principauté de Monaco
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2001-12-31
"
JORFTEXT000000781352
(source JORF)
détachement
04 Octobre 2003
04/10/2003
De:
Emmel (Gérard)
chef des services fiscaux de la Réunion ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
34
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402014
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2000
15/11/2000
De:
Emmel (Gérard)
Remplace:
M. Mathevet
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000741146
(source JORF)
nomination
27 Mai 1998
27/05/1998
De:
Emmel (Gérard)
direction des services fiscaux de la Réunion
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1998-03-01
"
JORFTEXT000000556667
(source JORF)
nomination
05 Mai 1998
05/05/1998
De:
Emmel (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1993-08-16
"
JORFTEXT000000180115
(source JORF)
nomination
28 Mars 1993
28/03/1993