Henri Schmitt

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Schmitt (Henri, René, André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : psychiatrie polyvalente
Concours type 2
JORFTEXT000027287314(source JORF)
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Henri SCHMITT
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1305188A(source BODD)
nomination
10 Mars 201310/03/2013
De: Schmitt (Henri)
Objet:
interne
Subdivision Tours
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Subdivision Tours
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Henri Schmitt
(association Familles de France) et
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
b) Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
JORFTEXT000000459483(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Henri Schmitt
Objet:
membres de l'Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
Au titre de représentants des différentes catégories de consommateurs d'électricité et de gaz
Groupe:
Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
duree="deux ans"
JORFTEXT000000244626(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Schmitt (Henri)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 15 juin 1951
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-06-15"
JORFTEXT000000590653(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Schmitt (Henri, Marie, Maurice)
conseiller prud'homal à Mulhouse ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Schmitt (Henri)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995