10 Mars 2013

professeur en chef de l'ensei gnement maritime, président ; en poste à l'École nationale supérieure maritime, centre de Nantes

pour participer à la commission de l'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 lors de la session suivante de l'année 2012-2013

Pour la session organisée par la DIRM Nord-Atlantique-Manche Ouest

Centre de L'Île-d'Yeu (session de juin 2013)

professeur en chef de l'ensei gnement maritime, président ; en poste à l'École nationale supérieure maritime, centre de Nantes

pour participer aux commissions des examens en vue de la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW lors des sessions suivantes pour l'année 2012-2013

Pour les sessions organisées par la DIRM Sud-Atlantique

Centre de La Rochelle (session de juin 2013)

professeur en chef de l'ensei gnement maritime, président ; en poste à l'École nationale supérieure maritime, centre de Nantes

pour participer aux commissions des examens en vue de la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW lors des sessions suivantes pour l'année 2012-2013

Pour les sessions organisées par la DIRM Sud-Atlantique

Centre de Ciboure (session de mai 2013)

professeur en chef de l'ensei gnement maritime, président ; en poste à l'École nationale supérieure maritime, centre du Havre

pour participer aux commissions des examens en vue de la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW lors des sessions suivantes pour l'année 2012-2013

Pour la session organisée par la DIRM Manche Est-mer du Nord

Centre de Fécamp (session de février 2013)

sous-directrice des transports routiers à la direction des services de transport

comme le point de contact national chargé de l'échange d'informations avec les autres États membres en ce qui concerne l'application de ces règlements

l'information des préfets de région

membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier Méditerranée

représentant de l'Etat

inspectrice des finances publiques

suppléante du régisseur d'avances de la direction des services informatiques de l'Ouest

inspecteur des finances publiques

régisseur d'avances auprès de la direction des services informatiques de l'Ouest

chargé de mission pour le logement au sein du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables

membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)

représentants du ministre des outre-mer

chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables (DELDAD) à la délégation générale à l'outre-mer

membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)

représentants du ministre des outre-mer

commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de la mission centrale d'audit à Paris, DCPAF/services centraux

sous-directrice des ressources à Paris (75), DCPAF/services centraux

au grade d'ingénieur principal des services techniques

au titre de l'année 2013 pour être nommés au

SGAP de la zone de défense Ouest

au grade d'ingénieur principal des services techniques

au titre de l'année 2013 pour être nommés au

au grade d'ingénieur principal des services techniques

au titre de l'année 2013 pour être nommés au

SGAP de la zone de défense Est

au grade d'ingénieur principal des services techniques

au titre de l'année 2013 pour être nommés au

SGAP de la zone de défense Nord

au grade d'ingénieur principal des services techniques

au titre de l'année 2013 pour être nommés au

administrateur civil hors classe, directeur de projet (emploi classé en groupe III), auprès du directeur de la sécurité sociale

chef de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances

ingénieur général des mines

membre du conseil d'administration de La Française des jeux

représentant de l'Etat

membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement, représentant de l'Etat

administratrice civile hors classe

directrice de projet (groupe III), placée auprès du chef du service « innovation et services aux usagers » de la direction interministérielle pour la modernisation de l'action publique

administratrice civile hors classe

du projet « Dites-le-nous une fois », qui vise à permettre aux entreprises de ne plus avoir à fournir plusieurs fois les mêmes informations à différentes administrations

adjoint au directeur des affaires immobilières. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

directeur de l'accueil et de la sécurité du Conseil d'Etat

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

coordonnatrice administrative et financière du cabinet. »

dans les mêmes conditions

directeur de l'équipement du Conseil d'Etat

au nom du vice-président du Conseil d'Etat

dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la direction de l'équipement du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes

membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie

au titre des représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement

vice-président du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques

membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrau liques

président du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques

inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées

PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Laura BILLES DREAL Centre Centre

Mimoun BOUDIA DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Sylvain BRETON DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Sattianandane CALIAPEROUMAL DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Patrick CAVAILLES DREAL Centre Centre

Alain CHOLIN DREAL Guyane Guyane

Stéphane CHOQUET DREAL Picardie Picardie

Guillaume DINOCHEAU DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Lorraine DUCHENAIT-PUJOS DDCSPP 47 - Lot-et-Garonne Aquitaine

Julien DUVAL DRIEE Île-de-France Île-de-France Jean-Louis FAYOL DREAL Pays de la Loire Aquitaine, Bretagne, Centre, Limousin, Pays de la Loire, Poitou-Charentes Xavier GUIRET DRIEE Île-de-France Île-de-France Nathalie HENRION DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Fabien JUSTIN DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Vincent LANEUVILLE DREAL Limousin Limousin

Denis LAUNAY DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie Franck LEBRUN DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent MAJOREL DREAL Limousin Limousin

Luc PELLEZ DREAL Haute-Normandie Haute-Normandie

– Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais, Picardie 31 janvier 2013

inspecteur des installations classées des agents dont la liste suit

PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE À COMPTER DU de commissionnement Jean-Pierre HELLIO DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes 28 décembre 2012

au comité technique ministériel

représentant du personnel comme membre suppléant

au titre de l'organisation CGT-FO

au comité technique ministériel

représentant du personnel comme membre titulaire

au titre de l'organisation CGT-FO

directeur à la direction interrégionale Nord

ordonnateur secondaire de la direction interrégionale Nord. »