Hervé Clerc

De: Clerc Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927051S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Clerc Hervé
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808599S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Clerc Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718860S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Clerc Hervé
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610856S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clerc, Hervé
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Clerc Hervé
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223696S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Clerc (Hervé)
notaire
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par le comité de liaison interordres (CLIO)
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000600202(source JORF)
nomination
26 Janvier 200326/01/2003