Jérôme Bansard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jérôme Bansard
Syndicat national des pilotes de lignes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
Pour le personnel navigant
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810
(source JORF)
nomination
13 Juin 2008
13/06/2008
De:
Jérôme Bansard
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
d) Membres représentants le personnel navigant professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Jérôme Bansard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentants du Syndicat national des pilotes de ligne
Remplace:
M. Patrick Auguin
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000459325
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2006
04/07/2006
De:
Jérôme Bansard
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444139
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2004
12/10/2004
De:
Jérôme Bansard
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000235958
(source JORF)
nomination
31 Juillet 2004
31/07/2004