Jacques Le Bouvier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
LE BOUVIER (Jacques, Marie, Philippe)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000043046746
(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 2021
26/01/2021
De:
Le Bouvier (Jacques, Marie, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Fabre et Brigitte Omont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence
=
"
Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
17
"
JORFTEXT000000267944
(source JORF)
nomination
10 Mars 2006
10/03/2006
De:
Le Bouvier (Jacques, Marie, Philippe)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence
=
"
Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
17
"
JORFTEXT000000267944
(source JORF)
cessation de fonction
10 Mars 2006
10/03/2006
De:
Le Bouvier (Jacques)
Ille-et-Vilaine
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services fiscaux, pour le compte de la direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
date_debut
=
"
1994-01-01
"
JORFTEXT000000729015
(source JORF)
nomination
21 Janvier 1994
21/01/1994