Jacques Thibault
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thibault (Jacques, Appolinaire, Oscar)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716
(source JORF)
décoration
06 Novembre 2010
06/11/2010
De:
Thibault (Jacques)
adjudant-chef, artillerie ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service
=
"
36
"
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000760193
(source JORF)
nomination
05 Mai 1999
05/05/1999
De:
Thibault (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel
=
"
Rouen
"
JORFTEXT000000534359
(source JORF)
nomination
24 Mars 1995
24/03/1995
De:
Thibault (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel
=
"
Douai
"
JORFTEXT000000534359
(source JORF)
nomination
24 Mars 1995
24/03/1995
De:
Thibault (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Quatrième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel
=
"
Douai
"
JORFTEXT000000534359
(source JORF)
nomination
24 Mars 1995
24/03/1995
De:
Thibault (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel
=
"
Douai
"
JORFTEXT000000534359
(source JORF)
nomination
24 Mars 1995
24/03/1995
De:
Thibault (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel
=
"
Douai
"
JORFTEXT000000534359
(source JORF)
nomination
24 Mars 1995
24/03/1995
De:
Thibault (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel
=
"
Amiens
"
JORFTEXT000000534359
(source JORF)
nomination
24 Mars 1995
24/03/1995
De:
Thibault (Jacques, Roger, Georges)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
1992-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000361789
(source JORF)
décoration
24 Avril 1993
24/04/1993