Jacques Wilbois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves (FCB), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
1. Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000383993
(source JORF)
nomination
28 Octobre 1999
28/10/1999
De:
Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves (FCB) (suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la date de publication du présent arrêté
représentants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000395811
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1999
07/07/1999
De:
Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves (F.C.B.), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés d'intérêt collectif agricole
1o Des organisations coopératives agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000195012
(source JORF)
nomination
28 Août 1996
28/08/1996
De:
Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves, F.C.B
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés coopératives agricoles
C.C.V.F. (titulaire)
Groupe:
Commission nationale d'agrément des coopératives agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000560360
(source JORF)
nomination
22 Juin 1996
22/06/1996
De:
Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves, (F.C.B.) (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentants
1° Des organisations coopératives
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000710869
(source JORF)
nomination
06 Mai 1993
06/05/1993
De:
Wilbois (Jacques)
Fédération des coopératives de betteraves (F.C.B.) (suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000162306
(source JORF)
nomination
06 Mai 1993
06/05/1993