Jacques de Fouquet


De: Fouquet (Jacques de)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
Ainsi que
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000363036(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: de Fouquet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique
date_debut="1992-04-30"
date_fin="1993-09-30"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000539817(source JORF)
admission
12 Décembre 199112/12/1991
De: de Fouquet (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
Ainsi que
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000355635(source JORF)
nomination
19 Novembre 199119/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.