19 Novembre 1991

De:	Ormancey (Gilles) professeur d'université (27e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Groupe:	Académie de Dijon

nomination

De:	Lefebvre (Serge) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Groupe:	Académie de Dijon

nomination

De:	Houillon (Anne-Marie) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Groupe:	Académie de Dijon

nomination

De:	Poutot (Rémi) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
Groupe:	Académie de Dijon

date_debut="1992-01-01"

nomination

JORFTEXT000000720834 (source JORF)

De:	Marty (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 10 juillet 1992 ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

depart_retraite="limite d'âge"

admission

notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Grosjean (Philippe, Albert, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Salgon et Patrick Renoud, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

JORFTEXT000000720833 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Salgon (Jean, Georges, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Salgon et Patrick Renoud, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

JORFTEXT000000720833 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000720831 (source JORF)

De:	Mayer (Philippe)
Objet:	membres du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

date_debut="1991-10-05"
date_fin="1995-10-04"

nomination

JORFTEXT000000720831 (source JORF)

De:	Dupendant (René)
Objet:	membres du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

date_debut="1991-10-05"
date_fin="1995-10-04"

nomination

JORFTEXT000000720831 (source JORF)

De:	Bonnin (Michèle)
Objet:	membres du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

date_debut="1991-10-05"
date_fin="1995-10-04"

nomination

JORFTEXT000000720829 (source JORF)

De:	Bilak (Jean) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen
Groupe:	Académie de Rouen

nomination

JORFTEXT000000720829 (source JORF)

De:	Ratouly (Annie) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen
Groupe:	Académie de Rouen

nomination

JORFTEXT000000720829 (source JORF)

De:	Turck (Annie) inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen
Groupe:	Académie de Rouen

date_debut="1992-01-01"

nomination

date_debut="1990-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"

De:	Bourse (Irène) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture

JORFTEXT000000720828 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000720827 (source JORF)

De:	Marquet (Michèle) secrétaire administratif en chef de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice

nomination

JORFTEXT000000720824 (source JORF)

De:	Piétri (Camille) attaché d'administration centrale du secrétariat général du Gouvernement
Objet:	en cette même qualité

date_debut="1991-09-01"

nomination

JORFTEXT000000720824 (source JORF)

De:	Dumuis (François) administrateur civil du ministère de l'intérieur
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse

date_debut="1991-09-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000720674 (source JORF)

De:	Mongin (François) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1991-10-13"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000720046 (source JORF)

De:	Merhi (Emile) de nationalité libanaise
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000720046 (source JORF)

De:	Wakowiak (Barbara) de nationalité polonaise
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre"

De:	Henry (Joseph) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre

JORFTEXT000000539773 (source JORF)

radiation

date_debut="1989-07-28"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

De:	Chanelière (Michel) attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à leur titularisation administrateur civil de 2e classe

JORFTEXT000000539771 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000539771 (source JORF)

De:	Even (Joëlle)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à leur titularisation administrateur civil de 2e classe

radiation

JORFTEXT000000539730 (source JORF)

De:	Isnardy (Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon

date_debut="1992-03-10"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000539728 (source JORF)

De:	de Mester (Philippe) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000539726 (source JORF)

De:	Antoine Martin
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi Son mandat prendra fin le 1er novembre 1994
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)

date_debut="1991-11-01"
president
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000539578 (source JORF)

De:	Jean-Claude Pelletier Colonel
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes et arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, dans les conditions fixées par le décret du 27 janvier 1988 susvisé

délégation de signature

De:	Fassa (Yérim) Mauritanie. Discipline Psychiatrie et hygiène mentale: médecin commandant
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées A titre étranger Discipline Médecine générale: médecin commandant
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Chana (El Houssaïne) Maroc
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées A titre étranger Discipline Médecine générale: médecin commandant
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Jancovici (René, Jean-Max)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées Chaire de médecine d'armée: médecin en chef
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Diraison (Yves, Marie)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées Chaire de médecine d'armée: médecin en chef
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Clerc (Yvan)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées Chaire de médecine d'armée: médecin en chef
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Algayres (Jean-Pierre, Urbain) Chaire de chirurgie de guerre: médecin en chef
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées Chaire de médecine d'armée: médecin en chef
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Janati Idrissi (Mohamed) Maroc
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées A titre étranger Discipline Médecine générale: médecin commandant
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Fajri (Ahmed) Maroc
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées A titre étranger Discipline Médecine générale: médecin commandant
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Atmani (Mohamed)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées A titre étranger Discipline Médecine générale: médecin commandant
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Ouaaline (Mohamed) Maroc
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Junod (Alain, Georges, R.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Delolme (Henri, Georges)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Cador (Louis, Jean-Marie)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Breda (Yves, Jacques)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Schill (Hubert, Jean-Yves)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Pats (Bruno, Jean, G.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 3. A l'école d'application du service de santé pour l'armée de l'air
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1991-07-01"
ecole="École d'application du service de santé"

nomination

De:	Faugère (Jean-Marie, Louis)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 3. A l'école d'application du service de santé pour l'armée de l'air
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1991-07-01"
ecole="École d'application du service de santé"

nomination

De:	Solacroup (Jean-Claude)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 2. A l'école d'application du service de santé pour la marine
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="1991-07-01"
ecole

nomination

De:	Carli (Philippe, Louis, A., M.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées 2. A l'école d'application du service de santé pour la marine
Groupe:	Service de santé des armées École du Val-de-Grâce

date_debut="1991-07-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000539073 (source JORF)

De:	Maquet (Michèle) secrétaire administratif en chef de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur au titre de l'année 1991

inscription

De:	Malgrange (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Lallemand (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Jablon (Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Pirot (Jacques) (C.G.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Pichat (Philippe) (C.G.P.M.E.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Maire (Daniel) (C.F.T.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Guinot (François) (C.N.P.F.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Giraud (Gérard) (F.O.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Garioud (Georges) (C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Eyrolles (Serge) (Syndical national de l'édition)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Depeyrot (Georges) (F.E.N.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Clapin (Jean-Pierre) (C.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Bros (Gilbert) (F.N.S.E.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Le Buanec (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions Ainsi que membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	de Fouquet (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions Ainsi que
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Delort Laval (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions Ainsi que
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Bernier (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions Ainsi que
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Baggioni (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions Ainsi que
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Veltz (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Korn (Henri)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Detraz (Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Chevillot (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Armand (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Mounolou (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Martin (Jean-Marie)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Duplessy (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Combarnous (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Kott (Laurent)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Dubreuil (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Breton (Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Amiel (Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Rouxel (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Azencott (Robert)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Leclant (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Ainsi que personnalités membres de sociétés savantes
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Assenmacher (Ivan)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche Ainsi que
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Lenoir (Noëlle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Dimo (Ioana)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 2 personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Laurent (Claudine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Lambert (Marianne)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Gremion (Catherine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie 1 membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:	Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

nomination

De:	Vionnet (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

De:	Sion (Henri)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

De:	Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

De:	Ferrandery (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

De:	Dolques (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

De:	Daudet (Henri)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

De:	Bacque (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire

promotion

date_debut="1991-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

De:	Leymonerie (Françoise) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000355594 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000355593 (source JORF)

De:	Garcia (Monique) adjoint administratif principal
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Rhône
Remplace:	M. Chastang (Jean-François)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement du Rhône

nomination

date_debut="1990-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget"

De:	Quiriau (Fabienne) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

JORFTEXT000000355592 (source JORF)

radiation

date_debut="1991-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"

De:	Simon (Claude) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à sa nomination et titularisation conseiller de 2e classe de tribunal administratif
Groupe:	Conseiller de 2e classe de tribunal administratif

JORFTEXT000000355587 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000355586 (source JORF)

De:	Houssin (Fernand)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000354851 (source JORF)

De:	Vareille (Jean) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

date_debut="1991-07-10"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Mafart (Bertrand-Yves, Théophile)
Objet:	PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	H'da (Adbelhamid) médecin capitaine, Maroc
Objet:	MEDECINE INTERNE A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Bussiere (Jean-Louis)
Objet:	PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Carlioz (Roland, Camille, D.)
Objet:	MEDECINE INTERNE Le médecin des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Wade (Boubacar) médecin capitaine, Sénégal
Objet:	MEDECINE INTERNE A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Chaari (Jilali) médecin capitaine, Maroc
Objet:	MEDECINE INTERNE A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Lapprand (Michel, René)
Objet:	Le médecin des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Périchaud (Patrick, Jean-Pierre)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées Option: Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Le médecin des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Elgbouri (Hassan) médecin capitaine, Maroc
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées Option: Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Verdalle (Pierre, Bertrand)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Diard (Jean-Pierre, André, C.)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Zohair (Abdellah) médecin capitaine, Maroc
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Daubas (Pierre, Jacques, G.)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées OPHTALMOLOGIE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Bouat (Christian, Gilbert)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées OPHTALMOLOGIE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Rouvin (Bruno, François-Yves)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées 5o Discipline de réanimation-anesthésie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Kindelberger (Jean-Pierre, Marie)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées 5o Discipline de réanimation-anesthésie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Guiavarch (Michel)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées 5o Discipline de réanimation-anesthésie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Biron (René, Gérard, A., L.)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées 5o Discipline de réanimation-anesthésie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Angel (Guy, Francis, P.)
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées 5o Discipline de réanimation-anesthésie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Safi (Lahsen) médecin capitaine, Maroc
Objet:	4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées 5o Discipline de réanimation-anesthésie A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Daigremont (Hugues, Armand)
Objet:	3o Groupement de disciplines spécialités chirurgicales CHIRURGIE VISCERALE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Baranger (Bernard, Anatole, P.)
Objet:	3o Groupement de disciplines spécialités chirurgicales CHIRURGIE VISCERALE Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Riou (Bernard, Pierre, Y.)
Objet:	2o Discipline de psychiatrie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Papeta (Didier)
Objet:	2o Discipline de psychiatrie Les médecins des armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

JORFTEXT000000173520 (source JORF)

De:	Anne-Marie Leroy directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale
Objet:	haut fonctionnaire de défense
Remplace:	M. Charles Vallée

nomination

JORFTEXT000000173486 (source JORF)

De:	François Barthelemy ingénieur général des mines
Objet:	membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi représentant de l'Etat
Remplace:	M. Jean-Pierre Poirier
Groupe:	Houillères de bassin du Centre et du Midi

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000173093 (source JORF)

De:	Mauguen (Yves) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle suite à sa nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1991-02-01"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000173054 (source JORF)

De:	Goutany (Léone)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale date d'effet de son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux du département d'Ille-et-Vilaine

date_debut="1991-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"

radiation

De:	Richez (Albert) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Mutelet (Bernard) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Chabbert (Jean) professeur d'université (12e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Andrieu (Christian) directeur d'école normale nationale d'apprentissage
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Pechillon (Françoise) professeur certifié d'éducation physique et sportive à l'université Lille-II
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Hermelin (Yvonne) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Chantraine (Lise) professeur d'université (19e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

nomination

De:	Liagre (Armand) inspecteur pédagogique régional
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
Groupe:	Académie de Lille

date_debut="1992-01-01"

nomination

De:	Prely (Vincent)
Objet:	notaires associés

nomination

De:	Pourquet (Jean-Jacques, Nestor, Léon)
Objet:	notaires associés

nomination

De:	Mano (Philippe, Jean, François)
Objet:	notaires associés

nomination

De:	Landais (Pierre, Henri, Dominique)
Objet:	notaires associés

nomination

De:	Labache (Philippe, Jacques, André)
Objet:	notaire à la résidence d'Arcachon en remplacement de la société Philippe Labache, Philippe Mano, Jean-Jacques Pourquet et Vincent Prely, notaires associés

nomination

De:	Duron (Alain, Pierre, Marie)
Objet:	notaire à la résidence d'Arcachon en remplacement de la société Philippe Labache, Philippe Mano, Jean-Jacques Pourquet et Vincent Prely, notaires associés

nomination

De:	Landais (Pierre, Henri, Dominique)
Objet:	membres de la société Alain Duron et Pierre Landais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire Biganos (Gironde)
Groupe:	Société Alain Duron et Pierre Landais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

cessation de fonction

De:	Duron (Alain, Pierre, Marie)
Objet:	de
Groupe:	5 novembre 1991 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

JORFTEXT000000172299 (source JORF)

De:	Rawat (Ahmed) de nationalité mauricienne
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000172299 (source JORF)

De:	Lajara Marchena (Luis) de nationalité dominicaine
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000172298 (source JORF)

De:	Georges (Maurice)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourra, le cas échéant, être ajouté à la liste d'aptitude fixée ci-dessus
Groupe:	École normale supérieure

inscription

JORFTEXT000000172295 (source JORF)

De:	Fournier (Dominique) attaché principal de préfecture
Objet:	au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:	Préfecture du Val-de-Marne

date_debut="1991-09-18"

nomination