à faire valoir ses droits à la retraite

premier président de la cour d'appel de Papeete

professeur d'université (27e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon

inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon

à faire valoir ses droits à la retraite

pour compter du

ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national

notaire associé

membre de la société Jean Salgon et Patrick Renoud, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire associé

membre de la société Jean Salgon et Patrick Renoud, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

membres du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

Au titre des représentants des industries de l'ameublement

membres du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

inspecteur de l'éducation nationale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen

inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen

attaché d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture

secrétaire administratif en chef de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice

attaché d'administration centrale du secrétariat général du Gouvernement

en cette même qualité

administrateur civil du ministère de l'intérieur

chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse

administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget

de nationalité libanaise

la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

de nationalité polonaise

la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

attaché d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre

attachés principaux d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à leur titularisation

administrateur civil de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à leur titularisation

administrateur civil de 2e classe

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon

administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur

président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi

Son mandat prendra fin le

Colonel

à l'exclusion des décrets, tous actes et arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, dans les conditions fixées par le décret du

susvisé

Mauritanie. Discipline Psychiatrie et hygiène mentale: médecin commandant

professeurs agrégés du service de santé des armées

A titre étranger

Discipline Médecine générale: médecin commandant

Maroc

professeurs agrégés du service de santé des armées

A titre étranger

Discipline Médecine générale: médecin commandant

professeurs agrégés du service de santé des armées

Chaire de médecine d'armée: médecin en chef

professeurs agrégés du service de santé des armées

Chaire de médecine d'armée: médecin en chef

professeurs agrégés du service de santé des armées

Chaire de médecine d'armée: médecin en chef

Chaire de chirurgie de guerre: médecin en chef

professeurs agrégés du service de santé des armées

Chaire de médecine d'armée: médecin en chef

Maroc

professeurs agrégés du service de santé des armées

A titre étranger

Discipline Médecine générale: médecin commandant

Maroc

professeurs agrégés du service de santé des armées

A titre étranger

Discipline Médecine générale: médecin commandant

professeurs agrégés du service de santé des armées

A titre étranger

Discipline Médecine générale: médecin commandant

Maroc

professeurs agrégés du service de santé des armées

A titre étranger

professeurs agrégés du service de santé des armées

4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées

professeurs agrégés du service de santé des armées

4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées

professeurs agrégés du service de santé des armées

4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées

professeurs agrégés du service de santé des armées

4. A l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées

professeurs agrégés du service de santé des armées

professeurs agrégés du service de santé des armées

3. A l'école d'application du service de santé

pour l'armée de l'air

professeurs agrégés du service de santé des armées

3. A l'école d'application du service de santé

pour l'armée de l'air

professeurs agrégés du service de santé des armées

2. A l'école d'application du service de santé pour la marine

professeurs agrégés du service de santé des armées

2. A l'école d'application du service de santé pour la marine

secrétaire administratif en chef de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

au titre de l'année 1991

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b) Représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b) Représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b) Représentant le monde économique, social et culturel

(C.G.T.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(C.G.P.M.E.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(C.F.T.C.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(C.N.P.F.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(F.O.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(C.F.D.T.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(Syndical national de l'édition)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(F.E.N.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(C.G.C.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

(F.N.S.E.A.)

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a)

Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

Ainsi que

membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

Ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

Ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

Ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

Ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a)

Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a)

Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a)

Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a)

Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Ainsi que

personnalités membres de sociétés savantes

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

Ainsi que

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b) Représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

2

personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

b) Représentant le monde économique, social et culturel

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation

au grade d'ingénieur divisionnaire

au grade d'ingénieur divisionnaire

au grade d'ingénieur divisionnaire

au grade d'ingénieur divisionnaire

au grade d'ingénieur divisionnaire

au grade d'ingénieur divisionnaire

au grade d'ingénieur divisionnaire

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

adjoint administratif principal

régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Rhône

attaché d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

attaché d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à sa nomination et titularisation

conseiller de 2e classe de tribunal administratif

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, affecté au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale

du corps des administrateurs civils

date de sa nomination

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE

Les médecins des armées

médecin capitaine, Maroc

MEDECINE INTERNE

A titre étranger

PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE

Les médecins des armées

MEDECINE INTERNE

Le médecin des armées

médecin capitaine, Sénégal

MEDECINE INTERNE

A titre étranger

médecin capitaine, Maroc

MEDECINE INTERNE

A titre étranger

Le médecin des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

Option: Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Le médecin des armées

médecin capitaine, Maroc

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

Option: Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

A titre étranger

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

Les médecins des armées

médecin capitaine, Maroc

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

A titre étranger

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

OPHTALMOLOGIE

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

OPHTALMOLOGIE

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

5o Discipline de réanimation-anesthésie

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

5o Discipline de réanimation-anesthésie

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

5o Discipline de réanimation-anesthésie

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

5o Discipline de réanimation-anesthésie

Les médecins des armées

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

5o Discipline de réanimation-anesthésie

Les médecins des armées

médecin capitaine, Maroc

4o Groupement de disciplines chirurgies spécialisées

5o Discipline de réanimation-anesthésie

A titre étranger

3o Groupement de disciplines spécialités chirurgicales

CHIRURGIE VISCERALE

Les médecins des armées

3o Groupement de disciplines spécialités chirurgicales

CHIRURGIE VISCERALE

Les médecins des armées

2o Discipline de psychiatrie

Les médecins des armées

2o Discipline de psychiatrie

Les médecins des armées

directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale

haut fonctionnaire de défense

ingénieur général des mines

membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi

représentant de l'Etat

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

du corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

suite à sa nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils

du corps des attachés d'administration centrale

date d'effet de son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux du département d'Ille-et-Vilaine

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

professeur d'université (12e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

directeur d'école normale nationale d'apprentissage

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

professeur certifié d'éducation physique et sportive à l'université Lille-II

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

professeur d'université (19e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

inspecteur pédagogique régional

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille

notaires associés

notaires associés

notaires associés

notaires associés

notaire à la résidence d'Arcachon

en remplacement de la société Philippe Labache, Philippe Mano, Jean-Jacques Pourquet et Vincent Prely, notaires associés

notaire à la résidence d'Arcachon

en remplacement de la société Philippe Labache, Philippe Mano, Jean-Jacques Pourquet et Vincent Prely, notaires associés

membres de la société Alain Duron et Pierre Landais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

Biganos (Gironde)

de

de nationalité mauricienne

la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

de nationalité dominicaine

la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du

sur l'architecture

sur une liste complémentaire et pourra, le cas échéant, être ajouté à la liste d'aptitude fixée ci-dessus

attaché principal de préfecture

au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture du Val-de-Marne