Jean Aussel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Aussel (Jean, Claude)
caporal-chef. Médaillé militaire du 6 novembre 1996
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2024-261 du
25 mars 2024
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2026-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050477794(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Aussel (Jean, Gabriel, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Aussel, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vidauban (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000796128(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 200707/10/2007