Jean Dugarin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dugarin (Jean)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000
De:
Dugarin (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000760643
(source JORF)
nomination
23 Juin 1999
23/06/1999
De:
Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585
(source JORF)
nomination
16 Février 1996
16/02/1996
De:
Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585
(source JORF)
désignation
16 Février 1996
16/02/1996
De:
Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1992
22/12/1992
De:
Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949
(source JORF)
désignation
22 Décembre 1992
22/12/1992