Jean Dugarin


De: Dugarin (Jean)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Dugarin (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000760643(source JORF)
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.