Commission des stupéfiants et des psychotropes (organisation)


De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 susvisé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000018821295(source JORF)
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 susvisé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000018821295(source JORF)
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Walcker (Jean-Luc)
Objet:
membre suppléant de la commission des stupéfiants et psychotropes
Remplace:M. Olievenstein (Claude)
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000376046(source JORF)
nomination
21 Juin 199621/06/1996
De: Touzeau (Didier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Royer (René-Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Olievenstein (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Nattaf (André)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Mallaret (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Larue (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Gentilini (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Bourin (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Afchain (Jacques)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Ghysel (Marie-Hélène)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Facy (Françoise)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Claquin-Colleter (Maryvonne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Vayssette (Joany)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Valleur (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Tignol (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Lagier (Georges)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Gueler (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Edel (Yves)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dally (Sylvain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Courtiol (Jean-Robert)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Cornier (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Carpentier (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Bronner (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jouglard (Jacqueline)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jouan-Flahault (Chrystel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Choquet (Marie)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Gubler (Dominique)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Dubroeucq (Marie-Christine)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Gilbert (Yves)
Objet:
membre titulaire de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. Bailly (Pierre)
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000551859(source JORF)
nomination
28 Décembre 199428/12/1994
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Objet:
membre suppléant de la commission des stupéfiants et des psychotropes
personnalité compétente en matière de toxicomanie dans l'industrie pharmaceutique
Remplace:Mme Donizeau (Corinne)
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000349110(source JORF)
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Donizeau (Corinne)
Objet:
membre suppléant de la commission des stupéfiants et des psychotropes
personnalité compétente en matière de toxicomanie dans l'industrie pharmaceutique
Remplace:M. Amédée-Manesme (Olivier)
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000731607(source JORF)
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Jouan-Flahaut (Christelle)
Objet:
membre titulaire de la commission des stupéfiants et des psychotropes
personnalité compétente en matière de toxicomanie dans l'industrie pharmaceutique
Remplace:M. Abadie (Eric)
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000731607(source JORF)
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Valleur (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Touzeau (Didier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Sambuc (Roland)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Loo (Henri)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gentillini (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gatineau (Jacques)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dally (Sylvain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Coqus (Jean-Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Charles Nicholas (Aymé)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bourin (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Beaupin (Alain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Amedee-Manesme (Olivier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Facy (Françoise)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Claquin-Colleter (Maryvonne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Arditi (Jocelyne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Vayssette (Joany)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Tignol (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: San Marco (Jean-Louis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Puech (Alain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Olievenstein (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Laqueuille (Xavier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lambert (Henri)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lagier (Georges)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gueler (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Edel (Yves)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Cornier (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Carpentier (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bailly (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Afchain (Jacques)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Abadie (Eric)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Jouglard (Jacqueline)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gubler (Dominique)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Blanchard (Jean-Charles)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.