22 Décembre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Matrat (Philippe, Marius, Jean)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Rafalovicz (Michel, Max)
huissier
huissier_residence="Tournus (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000726731(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Denys Pierre
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000726194(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Christian Le Lamer
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000726194(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Vannier (Arnaud, Jérôme, Eric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Franck Bertrand, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Langres (Haute-Marne)"
huissier_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000725972(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gaget (André)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-09-20"
JORFTEXT000000725660(source JORF)
titularisation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Henry (Jean, Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, placé depuis le
4 septembre 1989
dans la position de congé de longue durée
inclus
date_debut="1992-12-01"
date_fin="1992-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000725656(source JORF)
réintégration
22 Décembre 199222/12/1992
De: Françoise Franceschi
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés"
JORFTEXT000000725652(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 199222/12/1992
De: Cothenet (Jean, Marie, Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, président de la 5e section du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1993-01-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000543905(source JORF)
admission
22 Décembre 199222/12/1992
De: Nacu (Danielle)
agent administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de maintenance de Châteauroux (Indre)
Remplace:M. Cotelle (André)
Groupe:
Centre de maintenance de Châteauroux (Indre)
JORFTEXT000000543845(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Guillou (Jean, Hervé, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
date_debut="1993-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000543844(source JORF)
admission
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gastebois-Mazeline (Françoise)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000543800(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Legrand (Jean-François)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du Sénat
Remplace:M. Virapoullé (Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000543797(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bourderioux (Henri)
conseiller hors classe au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Remplace:M. Marchand (Jean-Michel)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
president
JORFTEXT000000542499(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Le Cam (Hervé, Louis, Joseph, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Le Cam, Alain Loiseau et Philippe Geyelin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
La raison sociale de la société civile professionnelle Hervé Le Cam, Alain Loiseau et Philippe Geyelin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000542497(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lagarrigue (Danielle), épouse Duffaut
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie); fonctions hospitalières: chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation, emploi no 573PR1844
Groupe:
Sciences biologiques ; fonctions hospitalières: chirurgie buccale
date_debut="1992-10-01"
professeur="Sciences biologiques ; fonctions hospitalières: chirurgie buccale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000542496(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Cahu (Michèle), épouse Lissac
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Lyon
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, radiologie; fonctions hospitalières, prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), emploi no 583PR1683
Groupe:
Sciences anatomiques et physiologiques
date_debut="1992-10-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000542496(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Hamel (Luc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Nantes
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), emploi no 582PR1409
Groupe:
Prothèses emploi no 582PR1409
date_debut="1992-10-01"
professeur="Prothèses emploi no 582PR1409"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000542496(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bisser (Arlette), épouse Doual
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
orthopédie dento-faciale, emploi no 562PR0654
Groupe:
Orthopédie dento-faciale
date_debut="1992-10-01"
professeur="Orthopédie dento-faciale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000542496(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Vulcain (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Rennes
odontologie conservatrice, endodontie, emploi no 581PR1072
Groupe:
Odontologie conservatrice
date_debut="1992-10-01"
professeur="Odontologie conservatrice"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000542496(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Meyere (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Marseille
chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation, emploi no 572PR1050
Groupe:
Chirurgie buccale
date_debut="1992-10-01"
professeur="Chirurgie buccale"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000542496(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Morin (Jacqueline, Elise, Henriette)
documentaliste de 1re classe
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-03-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000542495(source JORF)
radiation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Courtieu (Jean, Louis, Marie, Gabriel)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales du Doubs
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-01-24"
JORFTEXT000000542494(source JORF)
radiation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Hervé Oursel
à compter du 5 octobre 1992
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000542493(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Geneviève Monnier
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1992-12-10"
JORFTEXT000000542493(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Szpak (Romain)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-09-20"
JORFTEXT000000523655(source JORF)
titularisation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bourgine (Franck)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-09-20"
JORFTEXT000000361496(source JORF)
titularisation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Decourtye (Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 1e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'amélioration des espèces fruitières et ornementales du centre de recherche d'Angers
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000361495(source JORF)
admission
22 Décembre 199222/12/1992
De: Maréchaux (Bertrand)
sous-préfet
Objet:
directeur général de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
date_debut="1992-02-10"
JORFTEXT000000361405(source JORF)
détachement
22 Décembre 199222/12/1992
De: Staes (Marie-José)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-09-20"
JORFTEXT000000179006(source JORF)
titularisation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Françoise Franceschi
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Chef de cabinet
Remplace:M. Pierre Pipet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000179000(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bernard Fontaine
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Michel Rousselot
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000178999(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près les formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Renaud Dutreil
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000178950(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Valleur (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Touzeau (Didier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Sambuc (Roland)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Loo (Henri)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gentillini (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gatineau (Jacques)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dally (Sylvain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Coqus (Jean-Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Charles Nicholas (Aymé)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bourin (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Beaupin (Alain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Amedee-Manesme (Olivier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Facy (Françoise)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Claquin-Colleter (Maryvonne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Arditi (Jocelyne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Vayssette (Joany)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Tignol (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: San Marco (Jean-Louis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Puech (Alain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Olievenstein (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Laqueuille (Xavier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lambert (Henri)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lagier (Georges)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gueler (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Edel (Yves)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Cornier (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Carpentier (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Bailly (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Afchain (Jacques)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Abadie (Eric)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Jouglard (Jacqueline)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Gubler (Dominique)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Blanchard (Jean-Charles)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000178949(source JORF)
désignation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Larrieu (Marie-Hélène)
Objet:
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-11-25"
JORFTEXT000000178948(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Larrieu (Marie-Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur du Conseil économique et social
au titre de l'année 1992
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000178948(source JORF)
inscription
22 Décembre 199222/12/1992
De: de Paris (Paris-Ouest)
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Tours
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Corberand (Joël)
service d'hématologie, hôpital Rangueil
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Kuntz (Jean-Louis)
service de rhumatologie, hôpital de Hautepierre
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Cambazard (Frédéric)
service de dermatologie, hôpital Nord
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Le Pogamp (Patrick)
service de néphrologie, hôpital Pontchaillou
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Davy (Jean-Marc)
service de cardiologie, hôpital Saint-Eloi, centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Praloran (Vincent)
laboratoire d'hématologie-immunologie, maladies du sang, hôpital Dupuytren
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Tavernier (Christian)
service de rhumatologie, hôpital général
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lazartigues (Alain)
secteur A de pédopsychiatrie
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De:
Zechovsky, épouse Lambert (Nicole): service de bactériologie
virologie, hôpital Beaujon
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hôtel-Dieu
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Bichat-Beaujon)
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De:
Mareuil, épouse Barthelemy (Catherine): service des explorations fonctionnelles
psychopathologiques et psychothérapie infanto-juvénile, hôpital Bretonneau
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Tours
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Raffestin (Bernadette)
service de physiologie, hôpital Ambroise-Paré
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Tours
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Sultan, née Cohen (Yvette)
laboratoire d'hématologie et maladies du sang, groupe hospitalier La Miletrie
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De:
Bouvier, épouse Bouvet (Anne): service de bactériologie
virologie
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Broussais-Hôtel-Dieu)
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Darde (Marie-Laure)
laboratoire de parasitologie, hôpital Dupuytren
Objet:
chef de service
date de leur titularisation dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
Groupe:
10 décembre 1992 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000178947(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Rafalovicz (Michel, Max)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Celle, Catherine Celle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000178808(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Celle (Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Celle, Catherine Celle, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000178808(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Seijo-Lopez (Christian, Eric)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brive (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000178807(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lassalle (Jean, Jacques, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brive (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000178807(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lassalle (Jean, Jacques, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brive (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000178807(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199222/12/1992
De: Veskrna (Jan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Riou (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Pizigo (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Pindra (Marius)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Le Roux (Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Laugier (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Franck (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Destremont (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Desmaret (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Clavier (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Cade (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Blehaut (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Batamack (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Nallet (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Lohou (Francine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de section spéciale de génie chimique
Groupe:
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
JORFTEXT000000178806(source JORF)
diplome
22 Décembre 199222/12/1992
De: Tabouret (Dominique, Micheline)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Capelle (Antoine)
huissier
huissier_residence="Liancourt (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000178805(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Niksarlian (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général adjoint
au titre de la mobilité
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000178772(source JORF)
détachement
22 Décembre 199222/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.