Jean Gosselin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gosselin (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Sedan
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000425872(source JORF)
conférés
08 Février 200708/02/2007
De: Gosselin (Jean, Richard, Henri)
major, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000436492(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gosselin (Jean, Gabriel, Marie)
directeur général de la fédération des Orphelins apprentis d'Auteuil. Chevalier du 6 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-06"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
promotion
15 Avril 199015/04/1990