Jean Monnery
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000624978
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2004
30/11/2004
De:
Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membre de la commission des substances explosives
Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs
Remplace:
M. Bernard Denis
Groupe:
Commission des substances explosives
date_fin
=
"
2001-10-15
"
JORFTEXT000000585205
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2000
22/09/2000