Jean Oyselet

De: Oyselet (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000397181(source JORF)
admission
16 Décembre 199916/12/1999
De: Oyselet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter des dates
date_debut="1996-12-01"
JORFTEXT000000198540(source JORF)
promotion
06 Février 199706/02/1997
De: Oyselet (Jean)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000548046(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Oyselet (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000191271(source JORF)
promotion
08 Février 199608/02/1996