Jean Seven

De: Seven (Jean, Edouard, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1999-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000577305(source JORF)
admission
10 Juin 199910/06/1999
De: Seven (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000193143(source JORF)
promotion
20 Juin 199620/06/1996
De: Seven (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000171364(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Séven (Jean, Edouard, Maurice)
chargé de missions d'études et d'inspections au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Seven (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
ingénieur général chargé du bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Nungesser (Paul)
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000163690(source JORF)
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Seven (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
ingénieur chargé du bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Nungesser (Paul)
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000179648(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Seven (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Seven (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000536738(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991