01 Septembre 1992

De: Métoudi (Gérard)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'environnement
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'environnement
date_debut="1992-06-05"
cour_comptes
JORFTEXT000000724084(source JORF)
disponibilité
01 Septembre 199201/09/1992
De: Pawelec (Renée-Claire)
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat régis par le décret no 91-784 du
1er août 1991
Groupe:
Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat régis par le décret no 91-784
date_debut="1992-08-01"
corps="Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat régis par le décret no 91-784 du"
JORFTEXT000000723906(source JORF)
intégration
01 Septembre 199201/09/1992
De: Chevallier (Huguette)
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat régis par le décret no 91-784 du
1er août 1991
Groupe:
Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat régis par le décret no 91-784
date_debut="1992-08-01"
corps="Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat régis par le décret no 91-784 du"
JORFTEXT000000723906(source JORF)
intégration
01 Septembre 199201/09/1992
De: Bobo (Hervé, Pierre, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au lycée professionnel agricole de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000540672(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992
De: Nasso (Claude)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Lahlou (El Hassane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Gomna (Salissou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Zarrad (Habib)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Vaccani (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Touzi (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Slaoui (Nacer)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Six (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Roblin (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Remiatte (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Querquant (Pierre-Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Pouet (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Oudot (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Mouikha (Saïd)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Membre (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Melul (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Lorenzetti (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Lautard (Pascal)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Larcher (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Kiefer (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Herrgott (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Heddad (Mounir)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Gauffroy (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Ferreira (Ricardo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Farhate (Abderrahmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: De Iorio (Jean-Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Dalal (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Chaker (Hicham)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Bourcy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Benazzouz (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Bedo (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Andrieu (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Alexandre (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Achouak (Mourad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Ziegler (Laurence)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Zadoroznyj (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Yazghi (Yasmina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Supiot (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Rudelle (Sylvie)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Raillard (Nelly)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Pierron (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Ng Lim Hing (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Mengin (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Marchal (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Luder (Francine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Jeanty (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Guyot (Joëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Franoux (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Feucher (Maryline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Fetnassi (Touria)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Echilley (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Dugravot (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: De Angeli (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Davezac (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Corbel (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Chatton (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Bueno (Marie-Ange)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Brule (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
École supérieure des industries textiles d'Epinal ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection de cet établissement
JORFTEXT000000540668(source JORF)
diplome
01 Septembre 199201/09/1992
De: Gallot (Geneviève)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000540667(source JORF)
nomination
01 Septembre 199201/09/1992
De: Turq (François)
maître de conférences à l'institut universitaire de technologie (I.U.T.) de l'université Paris-V
Objet:
comme membre des commissions régionales instituées par le décret no 70-147 du
19 février 1970
représentant du ministre de l'éducation nationale et de la culture
Remplace:Mme Boulenger (Simone)
Groupe:
Commissions régionales instituées par le décret no 70-147
JORFTEXT000000540666(source JORF)
désignation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Mas (Roger)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="1993-04-02"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000540520(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992
De: Grospeillet (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="1993-01-23"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000540520(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992
De: Froment (Mireille), épouse Moreau
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université de Brest
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000540519(source JORF)
cessation de fonction
01 Septembre 199201/09/1992
De: Devos (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Seven (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Podvin (Albert)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Neveux (Michel)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Nestor (Jean)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Lanly (Jean-Paul)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Joyes (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Colombel (Raymond)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Carles (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Breton (René)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Auriac-Meilleur (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Amigues (Gilbert)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Melin (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Letourneux (François)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Despas (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Cales (Michel)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000358849(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De:
Boutin
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-06-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000358699(source JORF)
réintégration
01 Septembre 199201/09/1992
De: Rose (Jean-Pierre)
directeur de 1re classe des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Nord-Pas-de-Calais-Picardie, à Lille
Groupe:
Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Nord-Pas-de-Calais-Picardie, à Lille
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358698(source JORF)
nomination
01 Septembre 199201/09/1992
De: Nelson (Josette), épouse Pages
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
date_debut="1992-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000358697(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992
De: Rimoux (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de l'article 19bis du décret du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000358660(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Pontet (Jack)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de l'article 19bis du décret du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000358660(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Buteri (Denise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de l'article 19bis du décret du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000358660(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Lambert (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000357874(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992
De: Vogt (Jean-Marc)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Vivier (Christian)
4e échelon, avec un reliquat d'ancienneté de 5 mois
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Durand (Thierry)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: De Pins de Caucalières (Antoine)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Cadiou (Jean-Jacques)
3e échelon, avec un reliquat d'ancienneté de 1 an 2 mois 15 jours
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Raffray (Anne-Françoise)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Planchon (Françoise)
2e échelon, avec un reliquat d'ancienneté de 2 mois 15 jours
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Ozil (Sylvie)
2e échelon, avec un reliquat d'ancienneté de 8 mois 15 jours
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Le Fur (Valérie)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Jung (Danielle)
4e échelon, avec un reliquat d'ancienneté de 1 an 28 jours
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Ferrere (Gyslaine)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Duteil (Pascale)
2e échelon
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000175526(source JORF)
titularisation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Rimoux (Michel)
Objet:
en application des dispositions de l'article 19bis du décret du
24 août 1962
modifié
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000175525(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Buteri (Denise)
Objet:
en application des dispositions de l'article 19bis du décret du
24 août 1962
modifié
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000175525(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Pontet (Jack)
Objet:
en application des dispositions de l'article 19bis du décret du
24 août 1962
modifié
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-09-05"
JORFTEXT000000175525(source JORF)
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Bousch (Roger, Auguste, Maurice)
inspecteur principal d'études, en fonctions à l'Etablissement de réserve générale du matériel de Pontoise
Objet:
des contrôles
JORFTEXT000000175524(source JORF)
radiation
01 Septembre 199201/09/1992
De: Bousch (Roger, Auguste, Maurice)
inspecteur principal d'études, en fonctions à l'Etablissement de réserve générale du matériel de Pontoise
Objet:
à la retraite
date_debut="1992-10-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000000175524(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992
De: Picard (Olivier)
Objet:
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000175523(source JORF)
cessation de fonction
01 Septembre 199201/09/1992
De: Medina (Yves)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
secrétaire général pour la période allant
inclus
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
date_debut="1992-07-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000175522(source JORF)
disponibilité
01 Septembre 199201/09/1992
De: Boyer (Joëlle)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
Objet:
rapporteur à la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage
JORFTEXT000000175224(source JORF)
nomination
01 Septembre 199201/09/1992
De: Giraud (Claude, Jean, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
date_debut="1992-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000175223(source JORF)
admission
01 Septembre 199201/09/1992