Jean-Claude Chaussat

De: Chaussat (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2002-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000414107(source JORF)
admission
26 Juillet 200226/07/2002
De: Chaussat (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000223226(source JORF)
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Chaussat (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
Groupe:
Direction délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000395420(source JORF)
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Chaussat (Jean-Claude)
de
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000373658(source JORF)
nomination
12 Janvier 199612/01/1996
De: Chaussat (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Nièvre
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Nièvre
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000165654(source JORF)
nomination
26 Août 199326/08/1993
De: Chaussat (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation de Nancy
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000175351(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Chaussat (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000538094(source JORF)
promotion
22 Août 199122/08/1991