Jean-Claude Rivier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1993
24/09/1993
De:
Rivier (Jean-Claude)
association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des assurés
Désignés par le Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
date_debut
=
"
1993-09-25
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000363653
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1993
24/09/1993
De:
Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-l du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648
(source JORF)
nomination
06 Février 1993
06/02/1993
De:
Rivier (Jean-Claude)
(Association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale)
Objet:
membre du Conseil national des assurances
au titre des représentants des assurés et
sur proposition du Conseil national de la consommation
Remplace:
Mme Lahaye (Frédérique)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000359197
(source JORF)
nomination
29 Août 1992
29/08/1992
De:
Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Remplace:
Mme Lahaye (Frédérique)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000359197
(source JORF)
nomination
29 Août 1992
29/08/1992