Commission de la réglementation (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Renaudin (André)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Lamere (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: de Boissieu (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Bigot (Jean)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Ronsin (Anne)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentante des assurés
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Bigot (Martine)
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentante des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000783287(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Bigot (Martine)
secrétaire générale de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre de la commission de la réglementation
à compter de la date du présent arrêté
représentante des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Remplace:M. Randon (Jean-Louis)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000394906(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Renaudin (André)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Fath (Claude)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000771117(source JORF)
nomination
09 Août 200109/08/2001
De: Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Moreau (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000771117(source JORF)
nomination
09 Août 200109/08/2001
De: Randon (Jean-Louis)
délégué général de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre de la Commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000387044(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: de Boissieu (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Mingaud (Francis)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Bigot (Jean)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
Remplace:M. Peugeot (Patrick)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000394571(source JORF)
nomination
05 Juin 199905/06/1999
De: Peugeot (Patrick)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
à compter de la date du présent arrêté
représentant des entreprises d'assurances
Remplace:M. Pfeiffer (Didier)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000200949(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Werner (Patrick)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Pfeiffer (Didier)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Bigot (Jean)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Gorwood (Isabelle)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Gorwood (Isabelle)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Remplace:M. Rivier (Jean-Claude)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000735519(source JORF)
nomination
25 Février 199525/02/1995
De: Flory (Jean)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Bouquin (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Debruyne (Henri)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Bigot (Jean)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membre de la Commission de la réglementation
représentant des entreprises d'assurance
Remplace:M. Jeantet (Thierry)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000346523(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Bouquin (Jean-Paul)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
représentant des entreprises d'assurance
Remplace:M. Ploton (Denis)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000344937(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Rivier (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
représentant des assurés
Remplace:Mme Lahaye (Frédérique)
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000359197(source JORF)
nomination
29 Août 199229/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.