Jean-Claude Sanson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Sanson
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000578304
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2000
24/12/2000
De:
Sanson
Objet:
Fait à Paris, le
5 mars 1997
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_debut
=
"
1995-04-25
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000380996
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1997
21/03/1997
De:
Sanson (Jean-Claude)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut
=
"
1996-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000564476
(source JORF)
décoration
18 Mars 1997
18/03/1997