Jean-Louis Royer

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De: Jean-Louis ROYER
médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole Sud Champagne
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000027646767(source JORF)
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: ROYER (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000027272209(source JORF)
inscription
05 Avril 201305/04/2013
De: ROYER (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000025423388(source JORF)
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: ROYER (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000023708548(source JORF)
inscription
15 Mars 201115/03/2011
De: ROYER (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000021809624(source JORF)
inscription
11 Février 201011/02/2010
De: Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000649456(source JORF)
inscription
14 Mars 200714/03/2007
De: Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2006 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000456557(source JORF)
inscription
15 Mars 200615/03/2006
De: Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000257161(source JORF)
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2004 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000248101(source JORF)
inscription
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Louis Royer
Docteur
médecin-conseil, chef de service de la mutualité sociale agricole de l'Aube
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
5o Médecins-conseils chefs de service du régime agricole de protection sociale
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000770047(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Royer (Jean-Louis)
(secteur Pépinière)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs
Au titre des personnels techniques du secteur
Sur proposition de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire
Groupe:
Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000751168(source JORF)
nomination
09 Février 200009/02/2000
De: Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000188447(source JORF)
inscription
05 Avril 199505/04/1995
De: Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000182557(source JORF)
inscription
01 Mars 199401/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.