01 Mars 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Verlingue (Marc) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Dinan, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Lehon
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000730067 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Maurin (Alain) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Loudéac, pour fonction au centre hospitalier de Plouguernevel
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000730067 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Marcel (Eric) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier spécialisé Charcot, à Plaisir, pour fonction au centre hospitalier spécialisé La Verrière
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000730067 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lemonnier (Eric) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Castelnaudary, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Limoux
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000730067 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Chateaux (Denis) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Loudéac, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Plouguernevel
Objet:	dans les établissements suivants

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Alary (Patrick) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Saint-Lô, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Saint-Lô
Objet:	dans les établissements suivants

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Rupert (Annie) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Loudéac, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Plouguernevel
Objet:	dans les établissements suivants

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Tual (Brigitte) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Loudéac, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Plouguernevel
Objet:	dans les établissements suivants

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Brunel (Christine) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier spécialisé de Toulouse, pour fonction à la mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:	dans les établissements suivants

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Breuil (Dominique) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Privas, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Privas
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000730067 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Alary (Marie-Noelle) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Saint-Lô, pour fonction au centre hospitalier spécialisé de Saint-Lô
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000730067 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Adnet (Véronique) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Briey, pour fonction à l'association hospitalière du Bassin de Longwy
Objet:	dans les établissements suivants

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	de La Fournière (François) médecin des hôpitaux, médecine interne, centre hospitalier de Pau
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	You (Bertrand) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Nicolas-de-Port
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Tanguy (Gilles) médecin des hôpitaux, rhumatologie: centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Simon (Dominique) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Corbeil-Essonnes
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Scat (Yves) biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: établissement national ophtalmologique des Quinze-Vingts
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Sarnikowski (Claude) chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier de Pontoise
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Ramboatiana (Rodin) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Blaye
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Quilici (Jean-Claude) médecin des hôpitaux, hémobiologie, transfusion, centre hospitalier de Saintes
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pradines (Bernard) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier d'Albi, service de long séjour
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Poulton (Francis) chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Montreuil
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Postel (Jean-Pierre) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Poler (Fabien) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye, service Urgences médico-chirurgicales
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Petitpretz (Patrick) médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Versailles
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Legrand (Alain) biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Later (Roger) biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier universitaire de Lyon, hôpital neurologique et neurochirurgical P.-Wertheimer
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Galateau (Claude) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier d'Auray, service Chirurgie B
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gabry (André) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Moutiers, service S.M.U.R., urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Ferry (Jean) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Fontainebleau
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Della (Thierry) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Pau
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Davy (Jean-Pierre) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Caen
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Court (Paul) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Dijon
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Cerfon (Jean-François) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Colmar, service Neurochirurgie
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bresson (Régis) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Douai
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bonnet (Jean-Claude) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de La Charité-sur-Loire
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Boiron (Joël) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Vesoul
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bogaert (Jean) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Trinité, service Chirurgie IV
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bogaert (Eric) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Alban-sur-Limagnole
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bastide (Jean) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Aussedat (Michel) spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Notre-Dame de Bon Secours (centre hospitalier régional de Metz), service Urgences
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Ardiet (Guy) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Verdier (Christine) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Fleury-les-Aubrais
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

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nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Rakotonarivo, née Baudorre (Martine-Suzanne) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue, service de long séjour
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pornon, née Adam (Geneviève) psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Bassens
Objet:	des fonctions de chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000730066 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Alvarez (Christian) attaché de préfecture
Objet:	directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

date_debut="1994-03-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000729732 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pétel (Yann) chargé du service de la régulation de la poste à la direction générale des postes et télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Remplace:	M. Huret (Eric)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Linois (Jean-Michel) chargé du service des affaires internationales à la direction générale des postes et télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Remplace:	M. Main de Boissière (Jean-Baptiste)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lestrade (Pierre) chef de l'inspection générale des postes et télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Remplace:	M. Darrigrand (André)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lasserre (Bruno) directeur général des postes et télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Couture (Pierre-François) directeur, chargé du service de la régulation des télécommunications à la direction générale des postes et télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bamberger (Yves) président du club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Remplace:	M. Brodelle (Alain)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Chapuis (Christian) représentant de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des organisations syndicales
Remplace:	M. Cros (Maurice)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Beaufort (Jean-Pierre) représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des organisations syndicales
Remplace:	M. Faki (Clovis-Gilles)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Darrigrand (André) président de La Poste
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des exploitants des services postaux et des télécommunications
Remplace:	M. Cousquer (Yves)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Proriol (Jean) député
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications parlementaires membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
Remplace:	M. Montcharmont (Gabriel)
Groupe:	Commission supérieure du service public des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Besson (Jean) président de la commission du service public des postes et télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications parlementaires membres de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications
Remplace:	M. Fourré (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission supérieure du service public des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Nicoli (Marie-José) présidente de l'Union fédérale des consommateurs
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Remplace:	Mme Ragache (Michèle)
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

JORFTEXT000000729731 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Daniel (Marie-Christine), épouse Lepron adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:	Tribunal d'instance de Pantin

date_debut="1993-12-23"
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant

JORFTEXT000000729730 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Christian Pellerin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet, en congé spécial

date_debut="1994-05-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite

JORFTEXT000000729308 (source JORF)

admission

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bouquet (Patrick) conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'économie
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes contrôleur financier
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1993-07-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000729306 (source JORF)

réintégration

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jahan (Dominique) service technique des systèmes navals, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Duclos (Dominique) direction des constructions navales, Indret
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Vuillot (Christophe) service technique des programmes aéronautiques
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Vignaud (François) centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Vaillant (Christian) direction des constructions navales, Indret
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Treguier (Bruno) direction des constructions navales, ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Toulon. Lloret (Michel) atelier industriel de l'aéronautique de Cuers, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Theven (Pierre) section d'études techniques du matériel, Versailles
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Taillandier (Francis) laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Soubies (Jean-Marie) état-major, circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Schilling (Damien) établissement technique de Bourges
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Sas (Jean-Luc) centre d'essais en vol de Cazaux, La Teste
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Roussine (Patrick) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Roumieu (Marcel) direction des constructions navales, ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Roger (Jacques) centre de transfusion sanguine des armées, Clamart
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Riss (Jean-Philippe) établissement de réserve générale de munitions, Miramas
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Rigal (Jean-Claude) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Malakoff
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Quere (Pascal) service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Quentel (Jean-Luc) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Poulain (Manuel) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pillot (Philippe) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Peuch (Pascal) section d'études et de fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pengam (Jean-Luc) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pechoux (Frédéric) direction des missiles et de l'espace, service technique, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Payot (Lionel) direction des constructions navales, ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Paumier (Philippe) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Paugam (Michel) base aéronautique navale de Landivisiau
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Paris. Yodo (Alain) établissement technique de Bourges
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Paris. Millet (Jacky) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Papillon (Thierry) centre d'essais en vol, Brétigny-sur-Orge
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Palu (Alain) centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pailler (Gilles) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Novaretti (Serge) service technique de l'électronique et de l'informatique, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Morvany (Justin) centre d'études et de développements informatiques du matériel, Versailles
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Morizur (Pascal) direction des constructions navales, ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Mesureux (Thierry) direction des constructions navales, ingénierie
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Maifret (Daniel) service technique des systèmes navals, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Maciotta (Henri-Pierre) direction des missiles et de l'espace, service technique des systèmes de missiles tactiques, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lovichi (Guy) section d'études et de fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Letouze (Christophe) service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lequertier (Eric) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lecoutour (Stéphane) direction des constructions navales, Ruelle
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Leboulleux (Eric) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Velly (Patrick) établissement du génie, Malakoff
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Noan (Ludovic) service technique de l'électronique et de l'informatique, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Mentec (Gildas) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Bouche (Christian) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Borloch (Philippe) laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Blé (Bernard) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Ladan (Jean-René) direction des constructions navales, ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	L'Helguen (Michel) direction des travaux maritimes, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Krzyworzeka (Guy) centre de traitement de l'information, Metz
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Juge (Philippe) service de la surveillance industrielle de l'armement, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Joly (Jacky) laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jolivet (Pierre) centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jegou (Yvon) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jaouen (Jacques) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Janeau (Jean-Michel) direction des constructions navales, Indret
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jamet (Jean-Michel) centre de formation et de perfectionnement de l'aéronautique, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Humbert (Michel) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Hubert (Marc) direction des constructions navales, Indret
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gérome (Albert) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Guillemain (José) centre d'essais en vol, base d'essais d'Istres
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Guego (Serge) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gozard (Patrick) établissement technique de Bourges
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gourmelon (Rémy) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gomez (Rémi) service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Genet (Pascal) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Garcia (Francis) direction du commissariat de l'armée de terre, Bordeaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gandon (Michel) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gallet (Laurent) service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Frigout (Thierry) direction des constructions navales, Indret
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Flaman (Patrick) service de la surveillance industrielle de l'armement, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Fartouet (Jacques) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Equilbec (Stéphane) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

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titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dutilh (Philippe) centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dumas, (Daniel) établissement technique de Bourges
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dumarquez (Pierre-Antoine) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Malakoff
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Druliolle (Gilles) service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dreant (René) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Didier (Franck) établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Didelon (Jean-Luc) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Desseix (Philippe) centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Desroys du Roure (Bruno) direction de la fonction militaire et du personnel civil, mission Informatique, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Deles (Thierry) centre aéroporté, Toulouse
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Delaire (Miguel) établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Daude (Raymond) direction des constructions navales ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dandois (Thierry) établissement de réserve générale du matériel électronique, Pontoise
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Damiano (Thierry) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	D'angelo (Rémy) direction des constructions navales ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Clave (Jean-Michel) service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Charpenet (Jean) service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Cavallo (Jean-François) atelier industriel de l'aéronautique de Cuers, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Cauchebrais (Philippe) service de la surveillance industrielle de l'armement, Clermont-Ferrand
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Cambron (Jérôme) établissement de réserve générale du matériel électronique, Bruz
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Buzare (Michel) établissement de réserve générale du matériel électronique, Pontoise
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Brantonne (Pascal) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bourel (Luc) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bonnec (Gérard) direction des constructions navales, Lorient
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Boisset (Marc) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bihannic (Thierry) atelier industriel de l'aéronautique de Cuers, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bernot (Maurice) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bergero (Gérard) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Beijard (Thierry) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Barlo (Alain) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bailly (Joël) établissement technique de Bourges
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Attard (Gérard) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Payot (Régine) établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Mainguy (Hélène) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Heno (Sabine) direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Borloch (Roselyne) laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	L'Héritier (Josiane) atelier industriel de l'aéronautique de Cuers
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Giannilevigne (Catherine) direction des constructions navales, Ingénierie, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dennielou (Monique) centre d'études et de développements informatiques du commissariat de l'armée de terre, Suresnes
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Buscaglia (Anne) direction des constructions navales, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000547342 (source JORF)

titularisation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Puel (Jean)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail de 1re classe, affecté à la circonscription Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:	Direction du travail de 1re classe, affecté à la circonscription Auvergne - Rhône-Alpes

date_debut="1994-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000547340 (source JORF)

radiation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Couture (Pierre-François)
Objet:	suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de France Télécom
Groupe:	France Télécom

commissaire_gouvernement
suppleant

JORFTEXT000000546810 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Claudie Darcy officier de paix de la police nationale de la circonscription de sécurité publique de Marseille
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

JORFTEXT000000546807 (source JORF)

citation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Richard (Marc, Vincent)
Objet:	dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux publics

corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics"

JORFTEXT000000546806 (source JORF)

réintégration

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Richard (Marc, Vincent)
Objet:	directeur d'établissement social et médico-social public et affecté sur le poste de direction de la maison de l'enfance à Orléans (Loiret)
Groupe:	La Poste

JORFTEXT000000546806 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Richard (Marc, Vincent) auprès de l'organisme Terre des hommes
Objet:	au détachement
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux publics

JORFTEXT000000546806 (source JORF)

cessation de fonction

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Rosat (Paul) chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire: centre hospitalier de Saint-Lô
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Poznanski (Daniel) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Maubeuge
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Parigi (Hervé) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier d'Aix-les-Bains, service Chirurgie II
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Panel (Nicolas) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Gap
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Mignot (Frédéric) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier d'Albi
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Meurisse (Jean-Jacques) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Lourdes, service Médecine III
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Merlo (Laurent) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Montreuil
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Meignie (Philippe) chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Douai
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Mariol (Philippe) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Bressuire
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lelaidier (Christophe) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Courbevoie
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jung (Jean-Luc) chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Colmar
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Guillaume (Jean) médecin des hôpitaux, dermatologie: centre hospitalier de Colmar
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Goutorbe (Frédéric) médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Béziers, service Médecine C
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Furby (Alain) médecin des hôpitaux, neurologie: centre hospitalier de Pontivy
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Fieschi (Jean) médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier d'Ajaccio
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Elleau (Christophe) médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Duchene (Alain) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Pithiviers, service Médecine II
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Doullay (Eric) chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie: centre hospitalier de Martigues
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Didier (Thierry) chirurgien des hôpitaux, ophtalmologie: centre hospitalier du Havre
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Denis (Jean-Pierre) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, centre hospitalier de Rethel, service Chirurgie A
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Deneuville (Michel) chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire, centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre, service Chirurgie B
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Delannoy (Philippe) chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier d'Aix-les-Bains, service Chirurgie I
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Charvin (Bernard) chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Voiron
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Charpentier (Roland) chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, centre hospitalier de Crest
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Caubel (Patrick) chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Buchon (Rolland) spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Cherbourg
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Brossard (Gilles) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot, service Médecine I
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Broin (Patrick) médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Sallanches, service Médecine interne A
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Boulvard (Yves) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Blois
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bondil (Pierre) chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier de Chambéry, service Chirurgie B 3
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bichard (Philippe) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Voiron
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Arakelian (Franck) chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier d'Avignon
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Montagne (Nathalie) médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Cannes, service Médecine A
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Merle née Lablanche (Marie) pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier de Vierzon
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lombard née Boite (Catherine) spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (hôpital La Meynard)
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Guerzider, née Pelletier (Pascale) médecin des hôpitaux, anatomie pathologique et cytologie pathologique, centre hospitalier de Saint-Nazaire
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Dulhoste (Marie-Noëlle) médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Lourdes, service Médecine II
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Charasz (Nathalie) médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital Dupuytren, service Gérontologie IV
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bouvet (Françoise) médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier de Meaux, service Urgences
Objet:	praticiens hospitaliers chargées des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000546160 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bouquet (Patrick) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Groupe:	Groupe central des villes nouvelles

date_debut="1993-07-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes

JORFTEXT000000546156 (source JORF)

détachement

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Besson (Jean-Paul) cadre supérieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:	M. Vidal (Henri)
Groupe:	Commission interministérielle des radioéléments artificiels

date_debut="1994-03-01"

JORFTEXT000000365146 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jean-Philippe Gaudemet administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	des fonctions de commissaire adjoint au Plan
Groupe:	Commissariat au Plan

JORFTEXT000000365111 (source JORF)

charge

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Auberger (Bernard)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'association de l'Opéra-Comique
Groupe:	Association de l'Opéra-Comique

conseil_administration

JORFTEXT000000365107 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Salaun (Christian) ingénieur
Objet:	au Conseil supérieur de la propriété industrielle Pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs représentant des inventeurs et ingénieurs
Remplace:	Mme Ozenfant (Catherine)
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété industrielle

JORFTEXT000000365106 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Sautory (Claude) président du groupe marques, dessins et modèles du comité Propriété industrielle du Conseil national du patronat français
Objet:	au Conseil supérieur de la propriété industrielle Pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs personnalités représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Remplace:	M. Orsini (Joseph)
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété industrielle

JORFTEXT000000365106 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Chandon-Moët (Jean-Rémy) président de l'union des fabricants
Objet:	au Conseil supérieur de la propriété industrielle Pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs personnalités représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Remplace:	M. Thrierr (Alain)
Groupe:	Conseil supérieur de la propriété industrielle

JORFTEXT000000365106 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Armel Giquello
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Laurent Turpin
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université de Cergy-Pontoise Institut universitaire professionnalisé
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jean Raymond Abrial
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université de Cergy-Pontoise Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	René Chevance
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université de Cergy-Pontoise Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jean Bonal
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université de Cergy-Pontoise Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Carlos Moreno
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université d'Evry-Val d'Essonne Institut universitaire professionnalisé
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Alain Forestier
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université d'Evry-Val d'Essonne Institut universitaire professionnalisé
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Philippe d'Anfray
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Paris-XIII Institut Galilée
Groupe:	Université Paris-XIII Institut Galilée

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Philippe d'Anfray
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Paris-XIII Institut Galilée
Groupe:	Université Paris-XIII Institut Galilée

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Robert Eymard
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Paris-XIII Institut Galilée
Groupe:	Université Paris-XIII Institut Galilée

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Sophie Minault, épouse Jousset
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Didier Marchand
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Ecole centrale de Nantes
Groupe:	École centrale de Nantes

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Thierry Legouis
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Ecole centrale de Nantes
Groupe:	École centrale de Nantes

date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

JORFTEXT000000364620 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Wallerand (Henri)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Viarouge (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Viala (Georges)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Vescovi (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Vernaz (Jacky)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Testa (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Tapie (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Royer (Jean-Louis)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pouzoulet (Claude)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Pinchenzon (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Nicol (Jean)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Nastorg (Guy)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Morel (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Mercat (François-Xavier)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Menu (Didier)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Meneau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Marthe (Jean)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Legrand (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lefèvre (Bruno)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lebrun (François)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Carpentier (Guy)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Larregain (François)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lamarque (Jean-Paul)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Labarbe (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Kotovtchikhine (Eric)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jullien Lombrages (Roger)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Imbert (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Huygues Despointes (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Greffier (Christian)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gravot (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Grass (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Granier (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Gedet (Roger)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Fredet (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Fabre (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Destailleur (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Deschamps (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Delemotte (Bernard)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Darrieux Juson (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Darricau (Jean)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Couturier (Vincent)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Coti (Marc)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Correze (Jean-René)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Colombo (Patrice)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Chatelier (Sylvère)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Cantin (Claude)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Buisson (Jean-Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bruel (Michel)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bayet (Jean-François)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Aynie (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Auffret (Pierre)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

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inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Aimedieu (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Verne (Anne-Marie)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Timbeau (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Texier (Mireille)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Rouby (Marie-France)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Regina (Françoise)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Malbrant (Anne-Sylvie)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Lasne (Geneviève)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Laffontan (Marie-Anne)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Helleux (Isabelle)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Eberhardt (Christine)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	De Lemos Peixoto (Liliane)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bouis (Simone)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Amin Decomble (Bernadette)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000182557 (source JORF)

inscription

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Guinet (Max, Germain)
Objet:	à l'issue de la période de cessation progressive de son activité à faire valoir ses droits à la retraite d'office ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine

date_debut="1994-04-30"
depart_retraite

JORFTEXT000000182556 (source JORF)

admission

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bersani (Catherine) directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:	membre de la commission prévue à l'article 16 du décret no 93-246 du 24 février 1993 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat, représentant de l'administration
Remplace:	M. Frebault (Jean)
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 du décret no 93-246 portant statut particulier du corps des architectes et urbanistes de l'Etat

JORFTEXT000000182555 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Smoter (Marc) du centre de secours de Saint-Martin-d'Hères, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

JORFTEXT000000182553 (source JORF)

citation

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Planella (Etienne) (anesthésiologie-réanimation chirurgicale), au centre hospitalier de Perpignan
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Job (François) (médecine polyvalente), au centre hospitalier de Lure
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Henry (Olivier) (médecine polyvalente), au centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital Georges-Clemenceau
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Haddad (Victor) (médecine polyvalente), au centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Figueres (René) (médecine polyvalente), au centre hospitalier de Carcassonne
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Crochu (Patrick) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Benoist (Jean) (médecine interne), au centre hospitalier du Raincy
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Arvieu (Jean-Jacques) (médecine polyvalente), au centre hospitalier de Saint-Cloud
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Zinetti (Jacqueline) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Draveil
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Sorba (Damienne) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier de Toulon - La Seyne
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Queuniet (Anne-Marie) (gastro-entérologie), au centre hospitalier d'Elbeuf
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Picot (Françoise) (médecine polyvalente), au centre hospitalier d'Annecy
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Okra Podrabinek (Nicole) (médecine polyvalente), au centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital Vaugirard
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Moreau (Monique) (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier spécialisé de Rennes
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Michel (Micheline) (médecine polyvalente), au centre hospitalier universitaire de Rennes
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Le Run Gatin (Maryvonne) (médecine polyvalente), au centre hospitalier de Dreux
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Laffitte (Catherine) (médecine polyvalente), au centre hospitalier d'Elbeuf
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Grosclaude (Sylvie) (rhumatologie), au centre hospitalier rhumatologique d'Uriage
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Girod (Geneviève) (anesthésiologie-réanimation chirurgicale), au centre hospitalier de Mâcon
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Girardel Reeb (Marthe) (médecine polyvalente), au centre hospitalier de Belfort
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Duviquet (Monique) (médecine polyvalente), au centre hospitalier universitaire de Paris, hôpital C.-Richet
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Delas (Bénédicte) (gastro-entérologie), au centre hospitalier interdépartemental de Montfermeil
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Crespin (Marie-France) (biologie polyvalente), au centre hospitalier d'Eaubonne
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bernaudin (Françoise) (pédiatrie), au centre hospitalier de Créteil
Objet:	praticien hospitalier par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants

JORFTEXT000000181802 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Saint-Marc (Thierry) immunologie clinique: centre hospitalier universitaire de Lyon, hôpital Edouard-Herriot, service Transplantation et immunologie clinique
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Poitevin (Jacques) anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise, service Accueil urgences
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Piller (Yves) radiologie: centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Ona Embo (Keka) chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Vouziers
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Menzli (Abdelkader) radiologie: centre hospitalier de Guéret
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Kirdous (Khelifa) radiologie: centre hospitalier de Vernon
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Kanoun (Mohamed) chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Dieppe
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Kabeya (Saturnin) médecine polyvalente: centre hospitalier de Ham, service de moyen séjour
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Fournier (Jacques) chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Tulle
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Fadjara (Moussa) médecine nucléaire: centre hospitalier de Mulhouse
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Chebbah (Mohamed) anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Challans
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Andrianjafintsalama (Augustin) pneumologie: centre hospitalier de Ponteils
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Abi-Abboud (Elias) médecine polyvalente: centre hospitalier de Narbonne, service Médecine A
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Moleur, née Labat (Françoise) anatomie pathologique et cytologie pathologique: centre hospitalier universitaire de Grenoble, service Laboratoire de pathologie cellulaire
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Bergues, née Jacob (Charlotte) biologie cellulaire, histologie-embryologie et cytologie: centre hospitalier universitaire de Grenoble, service Laboratoire de cytologie et biologie reproductive
Objet:	praticiens hospitaliers associés dans les établissements suivants

duree="deux ans"

JORFTEXT000000181801 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Philippe Blot
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université de Nantes Institut des sciences de l'ingénieur en thermique énergétique et matériaux
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181800 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Barthélémy Milano
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181800 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Barthélémy Milano
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181800 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Marc Lartigue
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181800 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jean-Claude Van Duysen
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés les personnes de nationalité française Université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181800 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jean Gousset
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée les personnes de nationalité française Université Paris-IX
Groupe:	Université Paris-IX

date_debut="1994-01-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181799 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Jean Gousset
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée les personnes de nationalité française Université Paris-IX
Groupe:	Université Paris-IX

date_debut="1994-01-01"
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181799 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Philippe Roussel
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée les personnes de nationalité française Université de Nice
Groupe:	Université de Nice

date_debut="1993-11-01"
duree="dix mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181799 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Basil Nicolaenko
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée les personnes de nationalité française Université de Nice
Groupe:	Université de Nice

date_debut="1993-10-01"
duree="neuf mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181799 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Willy Charon
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée Institut national des sciences appliquées de Rouen de nationalité belge
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rouen

date_debut="1994-01-01"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181798 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Willy Charon
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée Institut national des sciences appliquées de Rouen de nationalité belge
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rouen

date_debut="1994-01-01"
duree="huit mois"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181798 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Konstantin Vershinin
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) dans les établissements ci-dessous désignés pour une durée Université de Poitiers de nationalité russe
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="1993-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000181798 (source JORF)

nomination

01 Mars 1994 01/03/1994

De:	Philip (Christian)
Objet:	directeur du cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour représenter le ministre de l'éducation nationale, pour les textes relevant de l'enseignement supérieur, lors de la séance du Conseil supérieur de l'éducation du 3 mars 1994
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour représenter le ministre de l'éducation nationale, pour les textes relevant de l'enseignement supérieur, lors de la séance du Conseil supérieur de l'éducation du"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000181797 (source JORF)

délégation de signature

01 Mars 1994 01/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

01 Mars 1994

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO