Jean-Marie Pehourticq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pehourticq (Jean-Marie)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000710365
(source JORF)
nomination
25 Octobre 1991
25/10/1991
De:
Pehourticq (Jean-Marie)
responsable du cartel de la marine marchande de la fédération de l'équipement, des transports et des services
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant du personnel d'exécution
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000355125
(source JORF)
nomination
04 Juillet 1991
04/07/1991
De:
Pehourticq (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
C.F.D.T
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000168095
(source JORF)
nomination
26 Avril 1990
26/04/1990