Jean-Marie Royer

De: Jean-Marie ROYER
sous-directeur, en charge du département mise en œuvre métier
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
AFSX1430354S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: Royer (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre de personnalités membres de conseils scientifiques régionaux du patrimoine naturel
Groupe:
Commission des conservatoires botaniques nationaux
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000422811(source JORF)
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Royer (Jean-Marie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours professionnel de la session 2006) les 110 candidats
concours
JORFTEXT000000460524(source JORF)
inscription
22 Juin 200622/06/2006
De: Jean-Marie Royer
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000213057(source JORF)
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Royer (Jean-Marie)
président d'un conseil régional du patrimoine naturel ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998