Jean-Noel Fabiani

De: Fabiani (Jean-Noel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Noël FABIANI
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
10° Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Fabiani (Jean-Noël, Marc, Louis)
professeur des universités, chef de service hospitalier. Chevalier du 12 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-12"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Fabiani (Jean-Noël, Marc, Louis)
chef de service hospitalier, professeur des universités ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000414439(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Fabiani (Jean-Noël)
service de chirurgie cardio-vasculaire B, hôpital européen Georges-Pompidou, pôle 3
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier et universitaire de Paris (Broussais - Hôtel-Dieu)
Groupe:
Chef de service ou de département
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000205996(source JORF)
nomination
16 Mai 199816/05/1998
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments dérivés du sang les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments dérivés du sang
JORFTEXT000000750257(source JORF)
nomination
23 Octobre 199723/10/1997
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="3 ans"
JORFTEXT000000198656(source JORF)
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments dérivés du sang les personnalités
Groupe:
Groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments dérivés du sang
JORFTEXT000000735618(source JORF)
nomination
23 Février 199523/02/1995