Jean-Yves Broyelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Yves Broyelle
directeur de la division « transport d'électricité »
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000611819
(source JORF)
nomination
13 Janvier 2004
13/01/2004
De:
Broyelle (Jean-Yves)
directeur de la division transport d'électricité, avec pour suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants du service gestionnaire du réseau public de transport au sein d'Electricité de France
Groupe:
Électricité de France
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000403511
(source JORF)
nomination
19 Janvier 2001
19/01/2001
De:
Broyelle (Jean-Yves)
directeur à Electricité de France
Objet:
membres permanents du Comité technique de l'électricité
représentants d'Electricité de France
Remplace:
M. Meslier (François)
Groupe:
Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000582981
(source JORF)
nomination
08 Avril 2000
08/04/2000
De:
Broyelle (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:
M. Casanova (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000391747
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1998
11/12/1998