Joël Mottier

De: Mottier (Joël, Fernand, Robert)
président d'honneur d'une fédération d'assurance d'un syndicat de salariés ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000051885844(source JORF)
nomination
13 Juillet 202513/07/2025
De: Joël Mottier
Objet:
membres du Comité des entreprises d'assurance
5. Au titre du représentant du personnel des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité des entreprises d'assurance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000276540(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Mottier (Joël, Fernand)
président d'un syndicat national professionnel ; 25 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999