Joëlle Van Effenterre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000578082
(source JORF)
nomination
11 Septembre 1999
11/09/1999
De:
Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membres experts professionnels
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261
(source JORF)
nomination
04 Janvier 1997
04/01/1997
De:
Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880
(source JORF)
nomination
10 Mai 1994
10/05/1994
De:
Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membre titulaire de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Remplace:
M. Labbouz (André)
Groupe:
Commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
JORFTEXT000000159121
(source JORF)
nomination
26 Juin 1990
26/06/1990