26 Juin 1990

De:	Niemec (Philippe) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Lebret (Daniel) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Lacarrère (Claude) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Groseil (Bernard) (S.N.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Faillat (Alain) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Estienne (Jacques) (S.N.E.S.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Charpentier (Michel) (S.N.E.T.A.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Chaigneau (Michel) (S.N.E.P.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Barbier (Paul) (S.N.L.C.-F.O.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Balmet (Alain) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Azema (Jean-Loup) (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2e suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Roze (Alain) (S.N.E.S.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Puel (Jean-Pierre) (S.N.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Printanier (François) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Pasini (René) (S.N.E.T.A.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Mazaud (Alain) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Marty (Christian) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Gouy (Jean-Claude) (S.N.A.L.C.-C.S.E.N.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Despierre (Jean) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Criner (Bernard) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Coustal (Christian) (S.N.L.C.-F.O.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Ancillon (Patrick) (S.N.E.S.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1ersuppléant
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Lamy (Marie-Madeleine) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2esuppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Cercley (Léa) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2esuppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Cartigny (Monique) (S.N.A.L.C.-C.S.E.N.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 2esuppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Segros (Annick) (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1resuppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Maillard (Paulette) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1resuppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Geneix (Nicole) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés 1resuppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Paget (Denis) (S.N.E.S.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Pabot (Bernard) (S.N.E.T.A.A.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Laxalt (Jean-Michel) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Gracia (Emile) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Geniez (Marc) (S.N.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Derrien (Joël) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Chaintron (François) (S.N.L.C.-F.O.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Boullier (Jean-Michel) (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Bories (Jean) (S.N.A.L.C.-C.S.E.N.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Bentz (Luc) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Baro (Hervé) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Barbarant (Jean-Claude) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Auduc (Jean-Louis) (S.N.E.S.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

De:	Mathonnière (Evelyne) (S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

nomination

JORFTEXT000000526106 (source JORF)

De:	Astrie (Robert) Médecin en chef
Objet:	président de la commission consultative médicale
Remplace:	M. Joliff
Groupe:	Commission consultative médicale

date_debut="1990-07-20"
president

nomination

De:	Zhang (Ruo Mei) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Zakhia Douaihy (Naaman)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Thermed (Marie- Béatrice) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Hu (Chang Sheng)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Fouquoire (Dominique)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Cheng (Chang Qing)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Batou (Dominique)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Ribains (de) (Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Fosseux (de) (Ludovic)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Vaillaud (Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Ulmer (Bruno)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Triboulet (Francis)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Torcat (Gilles)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Thiolat (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Schtraouss (Laurent)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Scellier (Pierre)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Savant-Ros (Eric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Saunal (Gérard)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Samijn (Peter)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Rossignol (Lucien)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Roch (Pierre)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Puig Pereira (Victor)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Pradère (Laurent)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Parisot (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Méric (Christian)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Médus (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Mutricy (Alain)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Montaut (Charles-Henri)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Moheng (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Marret (Christophe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Léandri (Jean-François)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Le Part (Jean)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Khoury-Aramouni (Michel)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Janvier (Eric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Hélie (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	He (Alexandre)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Gordon-Holladay (Charles)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Gazet (Hubert)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Gautier (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Fraysse (Bertrand)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Fares (Alhan)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Duprat (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Dumont (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Duizabo (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Drougard (Laurent)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	D'Hau Decuypère (Bernard)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Crochet (Emmanuel)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Cornuel (Eric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Ciboit (Hervé)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Choquet (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Cetto (Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Calvet (Rémi)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Brunenkant (Denis)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Bouteloup (Patrick)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Bourlon (Emmanuel)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Boucher (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Bogenmann (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Blanche (Antoine)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Berthoud (Mathieu)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Bernier (Laurent)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Benhamou (Patrick)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Belloir (Jérôme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Avèque (Bruno)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Abed (Karim)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Tremblay (Joëlle) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Naouri (Nancy) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Ladevèze (Nicole) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Grall (Catherine) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Dequet-Wong (Eliza) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Delahaye (Claire) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Chevrier (Sandrine) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Camboly (Brigitte) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Calvet (Hélène) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Butler (Patricia) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Beudard (Ghislaine) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

De:	Ben Ghanem (Sophie) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1989

diplome

JORFTEXT000000524761 (source JORF)

De:	Vallat (Francis)
Objet:	à compter de la date de publication membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande Armateurs de France

duree="trois ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000524760 (source JORF)

De:	Santini (Michelle)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes à l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="1990-05-21"

cessation de fonction

JORFTEXT000000524758 (source JORF)

De:	Simon (Jacky) directeur des personnels d'inspection et de direction, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

president

délégation de signature

notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"

De:	Sedano (Michel, Marcel)
Objet:	notaire associé membre de la société Ernest Massot, Pierre Sedano et François Delcos, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000524757 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"

De:	Massot (Ernest, Barthelemy, Jules)
Objet:	notaire associé membre de la société Ernest Massot, Pierre Sedano et François Delcos, notaires associés

JORFTEXT000000524757 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Fournier (Gilles) administrateur civil
Objet:	représentant suppléant de l'administration
Remplace:	M. Heritier (Serge)
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Simon (Jacky) directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:	représentant titulaire de l'administration
Remplace:	M. Septours (Georges)
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Heritier (Serge) sous-directeur
Objet:	représentant titulaire de l'administration
Remplace:	Mme Bernard (Hélène)
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

De:	Chapuisat (Jérome) recteur de l'académie d'Amiens
Objet:	représentant titulaire de l'administration
Remplace:	M. Bridoux (Edouard)
Groupe:	Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

nomination

JORFTEXT000000343692 (source JORF)

De:	Josy Moinet président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz représentant des collectivités locales
Remplace:	M. Robert Morlevat
Groupe:	Conseil supérieur de l'électricité et du gaz

nomination

JORFTEXT000000343538 (source JORF)

De:	Huet (Pierre, Yves, Jean, André)
Objet:	notaire associé membre de la société Georges Debosque et Jacques Adrover, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

De:	Terrassier (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Sourp (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Sens (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Schuster (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Santelli (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Rollero (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Roger (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Regnier (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Raoelina Andriambololona (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Rachidi Alaoui (Moulay Abdallah)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Palluat de Besset (Amaury)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Nedelec (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Moy (Yann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Monge-Cadet (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Matykowski (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Marly (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Manas (Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Lettifi (Nabil)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Lepage (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Lamballerie (Nicolas de) (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Laffougere (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Lacorne (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Lachaud (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Kertesz (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Hude (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Granat (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Doumeng-Contrastin (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Dossat (Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Diack (Ousmane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Deroubaix (Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Daydou (Francis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Couderc (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Coquema (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Chene (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Chaussidon (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Chakour (Abderrahim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Brehon (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Bourdin (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Bergeron (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Benjelloun (Khalid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Bataille (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Bacalou (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Alouin (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Thual (Monique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Rostiaux (Muriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Rasera (Véronique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Pouteau (Marie- Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Peron (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Osterstock (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Moussel (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Milhourat (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Lamiraux (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Heaulme (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Granet (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Gougy (Patricia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Galimant (Frédérique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Euphrosine (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Deweerdt (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Chan Chi (Linda)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Bonnaventure (Brigitte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Benazech (Edith)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale supérieure de chimie de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotions 1986, 1987 et 1988)

diplome

De:	Zhu (Mei Yi) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Owada (Toshiya)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Maekawa (Tsunehiro)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Ishigaki (Masami)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Henry (Dominique)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Cornu (Dominique) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Boyard-Lexa (Claude)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Menthière (de) (Hugues)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Xerri (Christophe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Vesco (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Van der Heyden (Eric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Sicard (Gilles)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Serain (Vincent)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Ruffenach (Pascal)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Renaut (Thomas)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Ravily (Vincent)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Presles (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Nkunzumwami (Emmanuel)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Mourani (Jean)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Morlaas (Pierre-Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Morival (Pierre)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Moreira-Miguel (Bernard)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Moineville (Bruno)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Millet (Bernard)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Maléfant (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lordon (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lepainteur (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lehoucq (Eric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lefebvre (Etienne)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lecerf (Thierry)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lavenir (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lauras (Denis)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lalain (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lacan (Francis)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lacamoire (Eric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Huard (Stéphane)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Hornain (Jean)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Hertz (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Hazard (Jean-René)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Gilson (Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Frugier (Pierre-Bernard)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Flipo (Franck)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Fleurier (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Faussurier (Jean)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Estienne (Sylvain)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Emery (Jean)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Durand-Bancel (Didier)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Duquesne (Xavier)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Dufraisse (Bruno)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Doliveux (Jérôme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Delacour (Paul)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Deflassieux (Marc)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	De Précigout (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Coudray (Alain)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Claux (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Caron (Michel)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Carlson (Goran)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Caldéra (Andrés)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Brunier (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Brun (Thierry)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Bonnet (Christian)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Blandinières (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Bernard (Pascal)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Bellec (Patrick)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Babinet (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Auguin (Benoît)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Andrivet (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Vielle (Catherine) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Vidot (Anne-Gabrielle) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Valériola (Nathalie) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Sardellitti (Marie-Claire) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Ripoll-L'Homme (Catherine) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Pelen (Perrine) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Maguin (Isabelle) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Lecerf (Béatrice) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Le Roy (Emmanuelle) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Le Broussois (Valérie) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Gounelle (Sylvie) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Fernandez (Sabine) (Mme)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Coudy (Claire) (Mlle)
Objet:	le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:	Institut supérieur des affaires en 1988

diplome

De:	Prat (Gilbert)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Petit (Lucien)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Monfort (René)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Masson (Raymond)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Marchand (Paul)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Colombani (Guy)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Cametz (Bernard)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Abgrall (Guy)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="1990-05-06"
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre des transports"

De:	Joubert (Pierre) directeur du travail hors classe, contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:	inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

JORFTEXT000000342904 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000342866 (source JORF)

De:	Harel (Claude)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères membre titulaire
Remplace:	M. Angremy (Jean-Pierre)
Groupe:	Institut international d'administration publique

date_fin="1991-07-08"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000342865 (source JORF)

De:	D'Hui (Pierre)
Objet:	rapporteur près la commission des recours
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

nomination

De:	Sautter (André)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Martre (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Legueu (Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Gras (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Chiquet (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Blanc (Emile)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Ramé (Jean-Benoît)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Klinger (Thierry)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Grossi (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Gaillard (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Duranthon (Jean-Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Nexter

nomination

De:	Mercereau (Inès)
Objet:	membres du conseil d'administration de la société Giat Industries Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Nexter

nomination

JORFTEXT000000159121 (source JORF)

De:	Van Effenterre (Joëlle)
Objet:	membre titulaire de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Remplace:	M. Labbouz (André)
Groupe:	Commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères

nomination