L Degos
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
L. DEGOS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
30 septembre 2009
Pour le collège
SASX0931004S
(source BOSanté)
charge
15 Décembre 2009
15/12/2009
De:
Degos (L.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
Commission de la transparence
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000560525
(source JORF)
désignation
08 Juin 1996
08/06/1996