JORFTEXT000000560525


De: Paccioni (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission en qualité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Piette (François)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Castaigne (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Bergmann (Jean-François)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Aubier (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Chanu (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Vicrey (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Dal-Molin (Sophie)
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Ricatte (Michelle)
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Duboc (Brigitte)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Beraud (Claude)
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Parrot (Jean)
Objet:
membres de la commission en qualité
De pharmaciens proposés par le Conseil national de l'ordre des pharmaciens : - membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités proposées par les organisations syndicales représentatives des fabricants de produits pharmaceutiques
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Singlas (Eric)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Pouchain (Denis)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Paintaud (Gilles)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Beucler (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Barabe (Pierre)
Médecin général inspecteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Toulouse (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins proposés par le Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Rossignol (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Benech (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
président de la commission prévue à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De:
Breau
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Youinou (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Weschsler (B.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Weil (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Weber (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Vetel (J.-M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Varet (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Talbot (J.-N.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Semler Collery (J.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Sebbah (R.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Rouveix (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Regnier (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Puech (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Poynard (Th.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Poupon (R.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Pere (J.-Ch.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Olie (J.-P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Nicolas (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Moatti (J.-P.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Messing (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Matillon (Y.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Marty (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lyon Caen (O.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lievre (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Leynadier (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Leverge (R.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lemerle (J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lemaire (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Leenhardt (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lecompte (T.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Larousse (C.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lanoe (J.-L.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lamarche (J.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Joly (T.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Herson (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Hazebroucq (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Ginestet (D.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Gay (B.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Gaudin (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Funck Brentano (C.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Fiessinger (J.-N.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Ferreri (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Farriaux (J.-P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Fagnani (F.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Extra (J.-M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Duroux (P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Durieux (P.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Dupont (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Dubois (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Druais (P.-L.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Doumeng (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Doreau (Ch.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Degos (L.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Conseiller (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chosidow (O.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chopin (D.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chauvin (M.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chaumet Riffaud (Ph.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Chastang (C.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Caulin (Ch.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Breart (G.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Bouvenot (G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Blery (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Binaghi (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Begaud (B.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Basset (M.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Basdevant (A.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Bader (J.-P.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Altman (J.-J.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Veber (F.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Modigliani (E.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Legrain (S.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Lebrun (M.-Th.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Kuttenn (F.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Fournier (V.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Eschwege (E.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Durand-Zalewski (I.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Dollfus (S.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Degos (F.)
Docteur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Costagliola (D.)
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996
De: Bousser (M.-G.)
Professeur
Objet:
experts auxquels la Commission de la transparence peut faire appel les personnalités dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
EXPERTS AUPRES DE LA COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
08 Juin 199608/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.