Luc Pasquier


De: Luc PASQUIER
suppléant
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant des entreprises d'assurance distributrices de contrats d'assurance agricole bénéficiant de l'aide prévue à l'article L. 361-4 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000030741732(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Luc PASQUIER
suppléant
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentants des entreprises d'assurance distributrices de contrats d'assurance agricole bénéficiant de l'aide prévue à l'article L. 361-4 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000024909888(source JORF)
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Pasquier (Luc, Yannick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/08
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Pasquier (Luc)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Pays de la Loire
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000346524(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 199303/02/1993
De: Pasquier (Luc)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Pays de la Loire
Groupe:
Délégation régionale au commerce et à l'artisanat
date_debut="1992-08-16"
JORFTEXT000000724591(source JORF)
nomination
11 Août 199211/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.