Luc Viehe

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De: Luc VIEHÉ
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Luc Viehe
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Luc Viehé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - Spelc
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Luc Viehe
titulaire
Objet:
membres du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite
représentants des bénéficiaires du régime
Sur proposition du Spelc
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 201205/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.