Marc Pouvreau

De: POUVREAU Marc
commandant divisionnaire de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1834083A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: POUVREAU (Marc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2015
date_debut="2015-12-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000031680936(source JORF)
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Pouvreau (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Marc Pouvreau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Nantes (44)
Groupe:
Direction (1re classe) au Centre hospitalier régional de Nantes (44)
date_debut="2004-05-23"
depart_retraite
JORFTEXT000000244723(source JORF)
admission
28 Janvier 200428/01/2004
De: Pouvreau
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000595715(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Marc Pouvreau
chef du premier bureau des naturalisations, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000595715(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200212/06/2002
De: Pouvreau
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des naturalisations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000574110(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Marc Pouvreau
chef du premier bureau des naturalisations, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000574110(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Pouvreau
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des naturalisations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000218978(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Marc Pouvreau
chef du premier bureau des naturalisations, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des naturalisations et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000218978(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Pouvreau (Marc)
chargé des fonctions de directeur de service central audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional de Nantes
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000395950(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999