Marc Ruscart


De: Ruscart (Marc)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Ruscart (Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
nomination
06 Juin 199606/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.