Commission des prix de qualité (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cyril Neyrat
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Fabrice Marquat
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Arnaud Demuynck
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Sébastien Betbeder
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Faouzi Bensaïdi
président
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Ange-Marie Revel
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Antonia Naïm
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Florence Auffret
vice-présidente
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000017662612(source JORF)
nomination
18 Décembre 200718/12/2007
De: Malik Nejmi
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Luc Lagier
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Cheikh Fantamady Camara
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Juliette Sol
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Anita Perez
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Catherine Jacques
(vice-présidente)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Fabienne Hanclot
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Emilie Deleuze
(présidente)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
modifié relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
JORFTEXT000000821630(source JORF)
nomination
10 Janvier 200710/01/2007
De: Pierre (Olivier)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Burdeau (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Boulbès (Jérôme)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Vincent (Charlotte)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Trafford (Nathalie)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Salerno (Paola)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Gogny (Ingrid)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Jahan (Olivier)
Objet:
président de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2005-11-29"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000811053(source JORF)
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Leforestier (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Goupil (Yann)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gomis (Alain)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: de Fonseca (Sébastien)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Slot (Marianne)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: El Bouhati (Souad)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bruckert (Agnès)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vermillard (Marie)
Objet:
présidente de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2004-09-25"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000806671(source JORF)
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Richard (Christian)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Leloup (Julien)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Feigenbaum (Patrick)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Welinski (Dominique)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Lopes Curval (Julie)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Habib (Nora)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Fournier (Crystel)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Lifshitz (Sébastien)
Objet:
président de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2003-09-25"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000797224(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Lagier (Luc)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Duveau (Serge)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: de Bayser (Marc)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Chambon (Olivier)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Fleurent (Mima)
vice-présidente
Objet:
respectivement présidente et vice-présidente de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Amari (Raja)
présidente
Objet:
respectivement présidente et vice-présidente de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Marciano (Gladys)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Hymans (Chantal)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Edelstein (Muriel)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Biras (Jeanne)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2002-09-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000594383(source JORF)
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Schoendoerffer (Frédéric)
président
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret no 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Zeitoun (Serge)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Bax (Dominique)
vice-présidente
Objet:
respectivement président et vice-présidente de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret no 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Sardou (Emmanuelle)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Leroy (Florence)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Gain (Danielle)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Doublet (Ariane)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Clauwaert (Gwenaëlle)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Bichet (Fabienne)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2001-09-24"
duree="un an"
JORFTEXT000000224421(source JORF)
nomination
04 Octobre 200104/10/2001
De: Voinchet (Marc)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Hitter (François)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Gonnet (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Gallotte (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Adrien (Gilles)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Poupaud (Chantal)
vice-présidente
Objet:
respectivement présidente et vice-présidente de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret no 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Dugowson (Martine)
présidente
Objet:
respectivement présidente et vice-présidente de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret no 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Villaceque (Anne)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Huet (Anne)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Doublet (Ariane)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="2000-09-20"
duree="un an"
JORFTEXT000000402082(source JORF)
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Walravens (Jean-Paul)
(dit Picha)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Munoz (Ricardo)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Kiner (Didier)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Janne (Dominique)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Dietschy (Vincent)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Vassé (Claire)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Rovère (Liliane)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Dubar (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Darblay (Bénédicte)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret du
24 février 1999
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Achard (Laurent)
Objet:
président de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 92 du décret no 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1999-10-13"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000761412(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Neve (Eric)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Kiner (Didier)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Jousse (Thierry)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Fromental (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Evrard (Jacky)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Dufresne (Marc-Henri)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Bouvet (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Pacheco (Morelba)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Fenouillet (Pascale)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Benguigui (Yamina)
Objet:
présidente de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du
16 juin 1959
modifié
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1998-11-12"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000757488(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Waterhouse (Rémi)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Tesson (Charles)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Ruscart (Marc)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Ruggia (Christophe)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Prim (Monique)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Matheron (Marie)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: de Casabianca (Camille)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Buet (Jackie)
Objet:
membres de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret du
16 juin 1959
précité
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Audiard (Jacques)
Objet:
président de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du
16 juin 1959
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000373464(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.