18 Février 1998

JORFTEXT000000740234 (source JORF)

De:	Laumonier (François) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement"

De:	Lévy (Jean) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement conseiller des affaires étrangères de 2e classe à compter de la date du présent décret
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

JORFTEXT000000740233 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000740232 (source JORF)

De:	Jounot (Yann) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

date_debut="1997-10-17"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Roquelet (Yves) attaché principal d'administration centrale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date de sa nomination et de sa titularisation conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

JORFTEXT000000740231 (source JORF)

radiation

De:	Alain Perret administrateur civil
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation des secours et de la défense civile
Groupe:	Sous-direction de l'organisation des secours et de la défense civile

habilitation

De:	Philippe Sauzey administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	16 février 1998 portant délégation de signature

habilitation

De:	Bruno Roussel administrateur civil, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	16 février 1998 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Razaire agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	16 février 1998 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Michel Porcher administrateur civil, chef du bureau de coordination opérationnelle de défense et de sécurité civiles
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	16 février 1998 portant délégation de signature

habilitation

De:	Guy Chevallier colonel, officier supérieur de l'armée de terre, chef du bureau du déminage, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	16 février 1998 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000740199 (source JORF)

De:	Violette (Philippe) avocat général près la cour d'appel de Bourges
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Bourges
Remplace:	M. Bellemer (Philippe)
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

commissaire_gouvernement
cour_appel="Bourges"

désignation

JORFTEXT000000740198 (source JORF)

De:	Blot (Michèle) substitut général à la cour d'appel de Versailles
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Versailles
Remplace:	Mme Salvat (Michèle)
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

commissaire_gouvernement
cour_appel="Versailles"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000740197 (source JORF)

De:	Lamy (Brigitte) procureur adjoint au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Rouen
Remplace:	M. Boisseau (François)
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

commissaire_gouvernement
cour_appel="Rouen"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000740197 (source JORF)

De:	Lecue (Jean-Louis) substitut général à la cour d'appel de Rouen
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Rouen
Remplace:	M. Chaux (Pascal)
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

commissaire_gouvernement
cour_appel="Rouen"

désignation

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	François Louis sous-directeur dans la limite des attributions de la mission de l'évaluation. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000740176 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Eric Bernet administrateur civil dans la limite des attributions de la sous-direction des constructions et du développement régional
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000740176 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jacqueline Héritier sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000740176 (source JORF)

délégation de signature

date_debut="1997-07-02"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Didier (Michel)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

JORFTEXT000000739742 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000739741 (source JORF)

De:	Chavatte (Pascale), épouse Aubry
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1997-12-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000739740 (source JORF)

De:	Amore (Sylvie) adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du service d'exploitation de la formation aéronautique de Grenoble
Remplace:	Mme Gruter (Jacqueline)
Groupe:	Service d'exploitation de la formation aéronautique (SEFA)

date_debut="1998-03-01"

nomination

JORFTEXT000000739739 (source JORF)

De:	Laffly (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon

date_debut="1998-05-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Agaisse (Joël, Armand, Marie) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

date_debut="1998-04-01"
conseil_des_ministres

promotion

De:	Remy (Hervé) Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1998-04-01"
conseil_des_ministres

promotion

De:	Poimboeuf (Jean-Marie) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur des centres d'expertise et d'essais
Groupe:	Direction des centres d'expertise et d'essais

date_debut="1998-03-05"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Combe (Bernard, Michel, François) Capitaine de vaisseau
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions Au grade de contre-amiral

date_debut="1998-03-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Sublet (Jean-Louis, Joseph) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

date_debut="1998-03-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Lang (Pierre, Henri) Général de brigade est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

date_debut="1998-03-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Namer (Patrick, Jacques) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	directeur adjoint de la cellule de coordination du partenariat pour la paix
Groupe:	Direction de la cellule de coordination du partenariat pour la paix

date_debut="1998-02-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Servantie (Bernard, Marie, Félix) Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées par anticipation et

date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Cordier (Jean-Claude, Maurice, René) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1998-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Louvet (Jean, Pierre, Marie, Henry, Denis) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1998-05-25"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Jacquet (Pierre, Jean) Général d'armée
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1998-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Corta (Dominique, Marie, François) Général de brigade de
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Pinatel (Georges, Paul, Edmond) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1998-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000739709 (source JORF)

De:	Arnaud (Louis, Auguste)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur de l'enseignement agricole hors classe auprès de l'inspection de l'enseignement agricole ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 21 janvier 1987
Groupe:	Inspection de l'enseignement agricole

date_debut="1998-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000739708 (source JORF)

De:	Chabod (Dominique) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	des fonctions de directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Martinique, à Fort-de-France
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande

décharge

JORFTEXT000000738824 (source JORF)

De:	Jean-Claude Van Dam conservateurs des bibliothèques. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000738824 (source JORF)

De:	Philippe Marcerou
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000738824 (source JORF)

De:	Dominique Coq
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Jean-Pierre Korolitski administrateur civil dans la limite des attributions de la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000554035 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Anne Giami sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000554035 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"

De:	Marie-Claude Baby administrateur civil dans la limite des attributions de la sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation. »
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000554035 (source JORF)

délégation de signature

ecole="École d'architecture de Normandie"
president
conseil_administration

De:	Rattez (Hervé)
Objet:	président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
Groupe:	École d'architecture de Normandie

JORFTEXT000000553947 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000553946 (source JORF)

De:	Meyer (Emmanuel) attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	attaché d'administration centrale 1er échelon

date_debut="1997-10-01"

titularisation

JORFTEXT000000553810 (source JORF)

De:	Pariset (Jean-Daniel) conservateur général du patrimoine
Objet:	membre du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement

nomination

JORFTEXT000000553773 (source JORF)

De:	Debrion (Jean-Luc)
Objet:	infirmier stagiaire des services médicaux des administrations de l'Etat au titre des emplois réservés

nomination

JORFTEXT000000553772 (source JORF)

De:	de Monchy (Guy) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

nomination

JORFTEXT000000553771 (source JORF)

De:	Calvet (Jérôme) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000553769 (source JORF)

De:	Tallec (Didier)
Objet:	membre titulaire du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers
Remplace:	M. Arasa (André)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

JORFTEXT000000553768 (source JORF)

De:	Bory (Michelle) secrétaire d'administration scolaire et universitaire auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Brazzaville (Congo)
Objet:	régisseur de recettes et d'avances

date_debut="1997-06-12"

cessation de fonction

a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement"

De:	Girault (Jean-François) administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:	dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères, dans son emploi de détachement conseiller des affaires étrangères de 2e classe à compter de la date du présent décret
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

JORFTEXT000000553767 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000553766 (source JORF)

De:	Chavanne (Jean-Noël)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets de 2e classe

date_debut="1997-05-20"
corps="Sous-préfets"

radiation

JORFTEXT000000553765 (source JORF)

De:	Sherringham (Mark) maître de conférences
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:	Académie de Strasbourg

date_debut="1998-02-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000553765 (source JORF)

De:	Morgen (Daniel) inspecteur de l'éducation nationale
Objet:	directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:	Académie de Strasbourg

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000553386 (source JORF)

De:	Parlos (Benoît) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	à titre intérimaire, des fonctions de secrétaire général de la Commission centrale des marchés
Remplace:	Mme Pitois-Pujade (Marie-Laurence)
Groupe:	Commission centrale des marchés

charge

JORFTEXT000000373856 (source JORF)

De:	Baschet (Jean-François)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre

date_debut="1998-01-31"

cessation de fonction

JORFTEXT000000373599 (source JORF)

De:	Kenkou (Kossi-Gnanri)
Objet:	maître de conférences invité de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe au Centre national d'études agronomiques des régions chaudes de Montpellier
Groupe:	Centre national d'études agronomiques des régions chaudes

date_debut="1997-10-01"
duree="six mois"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000373598 (source JORF)

De:	Boullier (Séverine)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire, et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

date_debut="1997-10-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

De:	Waterhouse (Rémi)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Tesson (Charles)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Ruscart (Marc)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Ruggia (Christophe)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	de Casabianca (Camille)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Prim (Monique)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Matheron (Marie)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Buet (Jackie)
Objet:	membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret du 16 juin 1959 précité
Groupe:	Commission des prix de qualité

nomination

De:	Audiard (Jacques)
Objet:	président de la commission des prix de qualité prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du 16 juin 1959
Groupe:	Commission des prix de qualité

date_debut="1997-12-30"
duree="un an"
president

nomination

De:	Pau (Richard) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Rostaing (Philippe) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Raguet (Manuel) capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Mayneris (Max) colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Cottebrune (Patrice) colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Officier
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Vial (René) préfet honoraire
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Coprésidents
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Brutin (Paul) général d'armée, inspecteur général des armées
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Coprésidents
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Francheteau (Jacques) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement à l'école Section Relations internationales
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Bourget (François) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement à l'école Section Gestion des ressources de défense
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Fohrer (Jean-Claude) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Bessi (Gérard) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Albacete (Jean-Luc) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	de Cherge (Guillaume) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Hanon (Jean-Paul) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Thiriet (Jean-Michel) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Moineau (Damien) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	David (Michel) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Vitasek (Patrick) chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Secrétaire de jury
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Forzy (Bernard) colonel, inspection générale des armées
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Rapporteur
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Oger (Claire) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement à l'école Section Sciences de l'ingénieur
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

De:	Dailler (Françoise) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, session de 1998 Chargé d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

JORFTEXT000000373424 (source JORF)

De:	Ribadeau-Dumas (Benoît) auditeur au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:	Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

nomination

JORFTEXT000000373422 (source JORF)

De:	Charneau (Gérard) administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:	de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) en vue d'exercer les fonctions de chef du service des ressources humaines
Groupe:	Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1997-07-31"

mise à disposition

JORFTEXT000000373421 (source JORF)

De:	Gérard (Yannick) ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="1997-12-15"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000373420 (source JORF)

De:	Douce (Roland)
Objet:	directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la recherche à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

date_debut="1998-01-01"
ecole

cessation de fonction

JORFTEXT000000373418 (source JORF)

De:	Soulhol (Jean-Luc) substitut général à la cour d'appel de Metz
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Metz
Remplace:	Mme Alliot, née Henry (Marie-Madeleine)
Groupe:	Cour d'appel de Metz

commissaire_gouvernement
cour_appel="Metz"

désignation

commissaire_gouvernement
suppleant

De:	Jobard (Yves) avocat général près la Cour de cassation
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:	M. Mourier (Régis)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement suppléant auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes

JORFTEXT000000373417 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000373417 (source JORF)

De:	de Caigny (Philippe) avocat général près la Cour de cassation
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:	Mme Le Foyer de Costil (Huguette)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000000373416 (source JORF)

De:	Louis Joinet avocat général à la Cour de cassation
Objet:	Premier avocat général à la Cour de cassation
Remplace:	M. Monnet
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000000373416 (source JORF)

De:	Jean-Yves Launay premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:	Avocats généraux à la Cour de cassation
Remplace:	M. Gaunet
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000000373416 (source JORF)

De:	Cécile Chatel, épouse Petit magistrat hors hiérarchie, placé en position de détachement
Objet:	Avocats généraux à la Cour de cassation
Remplace:	M. Martin
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000000186714 (source JORF)

De:	Boucher (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Groupe:	La Poste

date_debut="1998-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000186713 (source JORF)

De:	Ribadeau-Dumas (Benoît) auditeur au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

nomination

date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Davies (Ronald)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur date de sa titularisation administrateur civil de 2e classe

JORFTEXT000000186712 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000186711 (source JORF)

De:	Bigot (Bernard) professeur des universités de classe exceptionnelle à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la recherche à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

date_debut="1998-01-01"
duree="cinq ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000186710 (source JORF)

De:	Delpech (Yves) substitut général à la cour d'appel de Pau
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Pau
Remplace:	Mme Esclapez (Annabel)
Groupe:	Cour d'appel de Pau

commissaire_gouvernement
cour_appel="Pau"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000186710 (source JORF)

De:	Firmigier-Michel (Chantal) substitut général à la cour d'appel de Pau
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Pau
Remplace:	M. Delpech (Yves)
Groupe:	Cour d'appel de Pau

commissaire_gouvernement
cour_appel="Pau"

désignation

De:	Tessier, née Kashani (Banafsheh)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Rahgani (Tahereh)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Majidi-Ahi, née Feghi (Soraya)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Harouni, née Ommari (Leila)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Guenane (Malika)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Gaceb (Ghania)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Essola (Dorah)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Dali (Yasmine)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Benavente Ercilla (Lili)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

De:	Baba-Moussa, née Ghoumrassi (Fadila)
Objet:	en France la profession de sage-femme au titre de l'année 1996

autorisation

president
conseil_administration

De:	Jean-Marie Guehenno conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000186708 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000186668 (source JORF)

De:	Etain-Rouvres (Meuse)
Objet:	à titre exclusif au ministère de la défense pour les besoins de l'aviation légère de l'armée de terre

affectation

JORFTEXT000000186506 (source JORF)

De:	Laffitte (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

nomination

date_debut="1997-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Escalettes (Valérie)
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

JORFTEXT000000186473 (source JORF)

nomination

De:	de Pereti (Yves)
Objet:	membres suppléants des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Schwarz (Jean)
Objet:	membres suppléants des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Riolon (Luc)
Objet:	membres suppléants des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Coulais (Bruno)
Objet:	membres suppléants des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Bernager (Olivier)
Objet:	membres suppléants des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Amphoux (Max)
Objet:	membres suppléants des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Tokarz (Roger)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Levaillant (Denis)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Lalou (Serge)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Dupin (Marc-Olivier)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Dridi (Karin)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Desplats (Alexandre)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Masmonteil (Marie)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Le Prado (Cécile)
Objet:	membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

nomination

De:	Porcile (François)
Objet:	président du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:	Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

date_debut="1998-01-02"
duree="un an"
president

nomination

De:	Henry (Yanne) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 2e échelon

date_debut="1997-07-16"

promotion

De:	Guffroy-Deschamps (Gisèle) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 6e échelon

date_debut="1997-04-26"

promotion

De:	Ansberque (Gilbert) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Compte tenu de l'ancienneté conservée Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 4e échelon

date_debut="1997-04-23"

promotion

De:	Rogel (Guy) attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 3e échelon

promotion

De:	Ansberque (Gilbert) attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 3e échelon

promotion

De:	Guffroy-Deschamps (Gisèle) attaché d'administration centrale, 10e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 5e échelon

promotion

De:	Marq (Marie-Christine) attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 3e échelon

promotion

De:	Henry (Yanne) attaché d'administration centrale, 5e échelon
Objet:	au titre de l'année 1997 dans les conditions Attaché principal d'administration centrale de 2e classe 1er échelon

promotion