Marcel Bayle

De: Bayle (Marcel)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Bayle (Marcel)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000208699(source JORF)
admission
26 Novembre 199826/11/1998
De: Bayle (Marcel, Jean, Laurent)
adjoint au maire de Toulon (Var). Chevalier du 4 octobre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-04"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
promotion
01 Janvier 199401/01/1994